ATELIERS MECANIQUES INDUSTRIES SPECIALES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 74578038700023

• Avenant n°2 - Accord d'entreprise concernant le régime obligatoire de remboursement des frais de santé des salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017 relatif à la prévoyance des cadres (T00325060734)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO 2024 (T00324060352)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°7 : accord d'entreprise portant sur le régime de frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 (T00324060353)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise AMIS relatif au système de rémunération variable en lien avec la performance industrielle (T00323060037)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise AMIS relatif à la mise en place du CSE (T00323060039)
  Début : 06/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 - Accord entreprise portant sur le régime obligatoire de remboursement des frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017 relatif à la prévoyance des cadres (T00323002495)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 Accord d'entreprise concernant le régime obligatoire des frais de santé des salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017 relatif à la prévoyance des cadres (T00323002496)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°5 : accord d'entreprise portant sur le régime obligatoire de remboursement des frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 11 2017 relatif à la prévoyance des cadres (T00322001890)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise concernant le régime obligatoire de remboursement des frais de santé des salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 11 2017 relatif à la prévoyance des cadres (T00322001891)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00319000503)
  Début : 21/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 - Accord d'entreprise relatif aux EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T00319000321)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise concernant la pratique des congés (T00318000131)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T00323002798)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'APLD par îlot et à la suspension temporaire de la fête patronale dans le cadre de la nouvelle convention collective de la métallurgie (T00323060040)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/12/2024
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• PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T00323002567)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T00322001940)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T00321001392)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T00320001105)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• NEGOCIATION ANNUELLE 2018 (A00318001613)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Avenant n° 1 à l'accord relatif aux EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (A00318001614)
  Début : 30/03/2018 Fin : 31/12/2018
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