ALLIANCE ATLANTIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49519933300032

• Clause de revoyure juin 2024 - Annexe de l'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (T07924060592)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE ATLANTIQUE

• Accord d'entreprise d'organisation et d'aménagement du temps de travail - Conducteurs/trices en période scolaire (CPS) (T07924060573)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE ATLANTIQUE

• Accord d'entreprise d'organisation et d'aménagement du temps de travail - Temps partiel / Temps complet (T07924060576)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALLIANCE ATLANTIQUE

• PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2022 (T07923003302)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE (T07920001904)
  Début : 22/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'UNE UES (T07920001360)
  Début : 16/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE (T07920001894)
  Début : 22/10/2020 Fin : 21/10/2024
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE (T07920001905)
  Début : 26/11/2020 Fin : 12/02/2021
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