BAYARD EDITIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42877177800027

• Avenant n°2 à l'accord relatif au régime complémentaire frais de santé des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 (T09225070786)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord relatif au régime complémentaire frais de santé des salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 (T09225070788)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE des salariés ne relevant pas des art. 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 Novembre 2017 (T09225070791)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord relatif au régime complémentaire de prévoyance des salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017 (T09225070798)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place du Vote Electronique Elections profesionnelles 2022 (T09222032966)
  Début : 04/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le CSE (T09222032967)
  Début : 16/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021-2022 BAYARD EDITIONS (T09221029341)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur le régime complémantaire frais de santé (T09220016513)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord sur le régime complémentaire frais de santé pour les non cotisants AGIRC (T09220016516)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le Comité Sociale et Economique (T09219013674)
  Début : 26/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord annuel sur les salaires 2018 (T09218006383)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES 2017 (A09218030286)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle Bayard Editions (T09225071040)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/05/2025
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• ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T09223043945)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2023
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020-2021 (T09220021878)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2021
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (T09219014446)
  Début : 04/11/2019 Fin : 03/11/2020
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• accord annuel sur les salaires 2017 (T09218000063)
  Début : 01/02/2018 Fin : 31/12/2018
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