BEAUPLET - LANGUILLE SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 55575069400062

• ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DE L’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE ET LES MODALITES DE PARTAGE DE LA VALEUR EN DECOULANT (T05325061358)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BEAUPLET - LANGUILLE SAS

• Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T05325060972)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A L’ACCORD DU 10 FEVRIER 2021 PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T05325060957)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le vote électronique (T05322003517)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord du 10 février 2021 portant sur l'aménagement du temps de travail (T05321002896)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE PERFORMANCE COLLECTIVE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T05321002556)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le niveau de mise en place du CSE (T05322003516)
  Début : 18/01/2023 Fin : 18/01/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la modification des collèges électoraux lors des élections professionnelles au sein de l'entreprise Beauplet Languille (T05322003580)
  Début : 30/11/2022 Fin : 30/11/2026
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise et la qualité de vie au travail (T05323003837)
  Début : 01/03/2023 Fin : 28/02/2026
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• ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T05323003669)
  Début : 06/01/2023 Fin : 05/01/2026
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• Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 (T05324060250)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (T05323003685)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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