BOCAGE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 68980022501227

• ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2025 (T04925063823)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOCAGE

• AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DU PERSONNEL DE VENTE DES SUCCURSALES BOCAGE (T04925063803)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOCAGE

• Avenant de révision à l’accord relatif au statut du personnel d’encadrement des magasins de la société BOCAGE (T04925063793)
  Début : 01/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOCAGE

• ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2024 (T04924061574)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOCAGE

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T04923060049)
  Début : 08/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOCAGE

• ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2023 (T04923009888)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOCAGE

• Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE (T04919003109)
  Début : 18/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOCAGE

• Accord relatif à la rémunération du personnel de vente (T04918000877)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOCAGE

• Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (T04923060016)
  Début : 07/07/2023 Fin : 06/07/2027
  Accord d'entreprise BOCAGE

• ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (T04924061394)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise BOCAGE

• ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS (T04921005166)
  Début : 01/12/2020 Fin : 30/11/2023
  Accord d'entreprise BOCAGE

• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES ET HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04919002515)
  Début : 20/03/2019 Fin : 19/03/2023
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• Accord Compte Epargne Temps (T04919002175)
  Début : 20/03/2019 Fin : 19/03/2023
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• ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022 (T04922007309)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT 2021 (T04921006271)
  Début : 08/07/2021 Fin : 07/07/2022
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• Accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable (T04921005547)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2021
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• Avenant à l’accord collectif relatif au dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable (T04921006105)
  Début : 22/06/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de l’épidémie du Covid-19 (T04920004098)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/07/2020
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD SOCIAL 2018 (A04918004660)
  Début : 26/01/2018 Fin : 25/01/2019
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD SOCIAL 2018 (A04918004697)
  Début : 16/02/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL LOGISTIQUE POUR L'ANNEE 2018 (A04918004677)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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