BOURGEY MONTREUIL RHONE ALPES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 95750214900025

• ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A SON PERIMETRE AU SEIN DE LA SOCIETE BM Rhône-Alpes (T06922022297)
  Début : 26/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la prolongation des mandats des élus au sein de BM Rhône-Alpes (T06918002433)
  Début : 04/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur la prolongation des mandats des représentants du personnel (T06918000784)
  Début : 04/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03825065508)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL. Société Geodis RT Rhône-Alpes (T06925066597)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail BM Rhône-Alpes 2022 (T06922022187)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF à la GESTION PREVISIONNELLE des EMPLOIS et des COMPETENCES (GPEC) (T06922022188)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/07/2025
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• ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Société Geodis RT Rhône-Alpes (T06924062243)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD TELETRAVAILDE LA SOCIETE GEODIS BM Rhône-Alpes (T06922019028)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06923024774)
  Début : 06/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NAO 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06922020040)
  Début : 03/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise concernant la NAO 2020 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Société BM Rhône-Alpes (T06921015256)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - Société BM RHONE-ALPES (T06920009571)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/01/2020
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• Accord d'entreprise concernant la NAO 2018 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au t (T06919004992)
  Début : 01/01/2999 Fin : 31/12/2019
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