BPIFRANCE (Qualité de vie au travail (QVT)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32025248901729

• Accord Cadre relatif à la qualité de vie et aux conditions de travail au sein du groupe de Bpifrance (T09425063336)
  Début : 11/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPIFRANCE (Qualité de vie au travail (QVT)

• Avenant n°5 à l'accord relatif à l'aménagement du compte épargne temps au sein d'OSEO du 16 décembre 2010 (T09425063323)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPIFRANCE (Qualité de vie au travail (QVT)

• Un Accord Collectif relatif à la Prévention et la Santé des Collaborateurs au Sein du Groupe Bpifrance dans le Cadre de l'Accord-Cadre relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail (T09425063788)
  Début : 25/06/2025 Fin : 25/06/2028
  Accord d'entreprise BPIFRANCE (Qualité de vie au travail (QVT)

• Un Avenant n°1 de Prorogation de l'Accord du 19/10/2022 relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T09425064092)
  Début : 02/07/2025 Fin : 30/09/2027
  Accord d'entreprise BPIFRANCE (Qualité de vie au travail (QVT)

• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) du 24 janvier 2023 au sein de Bpifrance (T09425063324)
  Début : 31/12/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BPIFRANCE (Qualité de vie au travail (QVT)

• Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la prévoyance santé du 16/09/2022 (T09425063337)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2026
  Accord d'entreprise BPIFRANCE (Qualité de vie au travail (QVT)