BUFFALO GRILL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31890644302595

• Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire de prévoyance (T09219014676)
  Début : 13/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUFFALO GRILL

• Accord relatif à la prorogation des mandats du CE et CHSCT de Buffalo Grill SA (T09219014638)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUFFALO GRILL

• Accord collectif en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de Buffalo Grill SA (T09219014382)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUFFALO GRILL

• Négociation d'entreprise annuelle obligatoire Buffalo Grill SA - Accord collectif 2019 (T09219014109)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUFFALO GRILL

• Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail au sein de Buffalo Grill (T09219014110)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUFFALO GRILL

• Accord sur l’organisation du temps de travail sous forme de forfaits jours sur l’année (T09219014113)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUFFALO GRILL

• Dialogue Social et Comité Social et Economique (T09219012881)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BUFFALO GRILL

• Accord relatif aux moyens alloués aux organisations syndicales représentatives dans le cadre des négociations de l'année 2019 (T09219008918)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE DU 25 JUIN 2010 RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE (A09218030489)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise en faveur de l’intégration et du maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap (T09219009039)
  Début : 20/03/2019 Fin : 20/03/2021
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