KEOLIS BASSIN DE THAU
Informations juridiques
| Société | KEOLIS BASSIN DE THAU |
| Siren | 812800852 |
| Siret | |
| Siège social | |
| Adresse | 15 RUE DE COPENHAGUE 34200 SETE |
| Code APE | 4931Z |
| IDCC | 1424 Réseaux de transports publics urbains de voyageurs |
| Secteur | Transports urbains et suburbains de voyageurs |
Accords d'entreprise
Etablissement : 81280085200012
-
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (T03425063389)
Début : 11/07/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BASSIN DE THAU -
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES 2025-NAO (T03425063014)
Début : 12/05/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BASSIN DE THAU -
Accord d'entreprise conclu à la suite de dénonciation d'accords et usages (T03424060906)
Début : 30/03/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BASSIN DE THAU -
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES SALAIRES 2019 (T03419001669)
Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BASSIN DE THAU -
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES 2018 - NAO (A03419004672)
Début : 15/05/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BASSIN DE THAU -
UN PROTOCOLE DE NEGOCIATION RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (A03419004671)
Début : 15/03/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BASSIN DE THAU -
UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'ENTREPRISE DE CARPOSTAL BASSIN DE THAU PORTANT DIVERSES MESURES SOCIALES du 28 novembre 2016 (A03418004438)
Début : 30/11/2017 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise KEOLIS BASSIN DE THAU
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