CEGEDIM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35042262200166

• ACCORD SUR L'ACCOMPAGNEMENT DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL (T09220022611)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• ACCORD DE TRANSITION DU STATUT SOCIAL DES SALARIES R&D CEGEDIM MEDIA ET FUTURAMEDIA VERS CEGEDIM SA (T09220022258)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• ACCORD DE TRANSITION DU STATUT SOCIAL DES SALARIES R&D CEGEDIM MEDIA ET FUTURAMEDIA VERS CEGEDIM SA (T09220022105)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• ACCORD DE SOCLE COMMUN RELATIF A LA SIGNATURE ELECTRONIQUE (T09220020976)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• ACCORD DE SOCLE COMMUN RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T09220019650)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• Accord de socle commun relatif au don de jours (T09220015569)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• Accord de socle commun relatif au système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé (T09219014433)
  Début : 24/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011 - Intégration de la société CEGEDIM ASSURANCES CONSEIL (T09219012144)
  Début : 10/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• Avenant à l'accord sur la mise en place au sein de l’UES Cegedim Boulogne d’un compte épargne temps du 21/10/2005 et l'accord relatif à la mise en place du CSE de l’UES Boulogne du 18/12/2018 - Intég (T09219012147)
  Début : 10/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• Avenant aux accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 8 juin 2017, Itinérance du 11 juin 2018, Participation Groupe Cegedim du 23 juin 2017, Télétravail du 14 juin 2018, Temps partiel du 22 juin 2017 pour l'intégration de la société CAC (T09219012138)
  Début : 11/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• Avenant aux accords sur la mise en place au sein de l'UES Cegedim Boulogne d'un compte épargne temps du 21/10/2005 et sur la mise en place du CSE de l'UES Boulogne du 18/12/2018 pour l'intégration de (T09219011584)
  Début : 11/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011 pour l'intégration de la société BSV (T09219011586)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGEDIM

• Avenant aux accords relatifs à l'aménagement du temps de travail du 8 juin 2017, itinérance du 11 juin 2018, participation Groupe Cegedim du 23 juin 2017, télétravail du 14 juin 2018, temps partiel du (T09219011596)
  Début : 11/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant aux accords sur la mise en place au sein de l'UES Cegedim Boulogne d'un Compte Epargne Temps du 21/10/2005 et sur la prévoyance et les frais de santé du 17/01/2005 pour l'intégration de la soc (T09219009680)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant aux accords relatifs à l'aménagement du Temps de Travail du 8 juin 2017,Itinérance du 11 juin 2018,Participation Groupe Cegedim du 23 juin 2017,Télétravail du 14 juin 2018,Temps partiel du 22 (T09219009681)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA PROMOTION DU POUVOIR D’ACHAT (T09219008636)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du CSE de l'UES Boulogne (T09219007539)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur la constitution et la mise en place d'instances représentatives du personnel communes du 12 février 2011- intégration DOCAVENUE (T09219007541)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'itinérance (T09218003996)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA CREATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SMART RX / DOCASHOP (T09226078407)
  Début : 19/02/2026 Fin : 18/02/2030
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE CEGEDIM POLE SANTE (T09225077044)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2030
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle femme et homme (T09219011593)
  Début : 07/12/2018 Fin : 03/06/2022
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