CENTRE FRANCE HEBDOS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 85620030800075

• Procès-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoire 2025 (T06326062805)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE FRANCE HEBDOS

• Accord portant sur le dispositif de titres restaurant (T06326062629)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la nouvelle classification des emplois pour la catégorie des Journalistes au sein de la société Centre France Hebdos (T06325062033)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux droits d'auteurs des journalistes (T06325061853)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès-Verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 (T06325061688)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T06324061100)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire collectif et obligatoire (T06324060368)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au don de jours de repos (T06320002683)
  Début : 07/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le maintien des cotisations de retraites complémentaires des salariés en congé de reclassement (T06325062303)
  Début : 09/10/2025 Fin : 09/10/2030
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• Accord collectif relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2026 des membres de la délégation du personnel au CSE (T06326062813)
  Début : 13/03/2026 Fin : 30/04/2026
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• Procès-verbal d'ouverture des négociations annuelles obligatoires 2025 (T06326062668)
  Début : 19/12/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord relatif aux droits d'auteurs des journalistes - Part appropriée et équitable sur droits voisins (T06325061855)
  Début : 24/10/2019 Fin : 31/12/2024
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• Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06321003336)
  Début : 18/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DE TITRES - RESTAURANT (T06322004759)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Procès verbal de clôture NAO 2021 (T06322004764)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l'accord portant sur le dispositif de titres-restaurant (T06320002685)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2021 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de la société Centre France Hebdos (T06321003858)
  Début : 26/08/2021 Fin : 29/10/2021
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• Protocole d'accord préélectoral accord collectif adopté en vue de la mise en place des élections professionnelles 2021 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de Centre France Hebdos (T06321003859)
  Début : 26/08/2021 Fin : 29/10/2021
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• accord collectif relatif à l'égalit professionnelle entre les femmes et les hommes (T06318000475)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/10/2021
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• Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06319001884)
  Début : 18/12/2019 Fin : 31/12/2020
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