Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (209 accords)

GROUPE MEDIA PLUS COMMUNICATION

Accord d'entreprise GROUPE MEDIA PLUS COMMUNICATION 08/02/2019
NAO 2019 GROUPE MEDIA PLUS COMMUNICATION
ACCORD

AGENCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE

Accord d'entreprise AGENCE ECONOMIQUE ET FINANCIERE 02/10/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du CSE
ACCORD

AGRI TERROIR COMMUNICATION

Accord d'entreprise AGRI TERROIR COMMUNICATION 16/01/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) AU SEIN DE LA SOCIETE ATC
ACCORD

ALTERNATIVES ECONOMIQUES SOC.COOP.TRAV

Accord d'entreprise ALTERNATIVES ECONOMIQUES SOC.COOP.TRAV 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BAYARD PRESSE

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 13/09/2017
Déontologie des Journalistes
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 20/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE DES SALARIES VRP DE BAYARD PRESSE SA
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 24/01/2018
Accord d'Entreprise sur l'affectation des sommes collectées par le Centre Français de la Copie (CFC) pour les années 2015 et 2016
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 16/04/2018
Avenant accord droits d'auteurs des journalistes du 1er juillet 2015 concernant Journalistes pigistes photographes
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 22/10/2018
Accord sur la contribution des correspondants à la création éditoriale de la Croix
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 16/11/2018
Accord d'adaptation relatif aux calendrier, périodicité, thèmes et modalités de la Négociation Obligatoire au sein de BPSA
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 30/01/2019
Accord sur l'extension de l'expérimentation du télétravail à Bayard Presse SA
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 26/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 03/10/2019
Avenant à l'accord
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 25/09/2019
Accord sur le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 05/12/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 08/01/2020
Avenant n°1 à l'accord sur le régime complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 06/11/2019
Avenant à l'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 10/02/2020
Avenant n°10 relatif aux conditions de renouvellement du comité de groupe pour 2020 a l'accord collectif du 11 juillet 2000 relatif a la definition a la composition et au fonctionnement du comité de groupe de Bayard presse SA
AVENANT

BAYARD PRESSE AVT 2

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE AVT 2 11/04/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur le Contrat de Génération
AVENANT

BAYARD SERVICE

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 17/12/2018
Accord d'entreprise sur le Contrat de Génération
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 17/12/2018
Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 16/11/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 19/11/2019
Accord NAO 2019-2020
ACCORD

BAYARD SERVICE EDITION

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE EDITION 16/11/2018
NAO 2018
ACCORD

CENTRE FRANCE HEBDOS

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE HEBDOS 20/09/2018
accord collectif relatif à l'égalit professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE HEBDOS 18/10/2019
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE HEBDOS 07/02/2020
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE FRANCE HEBDOS 07/02/2020
Avenant à l'accord portant sur le dispositif de titres-restaurant
AVENANT

CONSORTIUM EDITION PUBLICITE SUD-OUEST

Accord d'entreprise CONSORTIUM EDITION PUBLICITE SUD-OUEST 03/12/2018
L'aménagement du temps de travail
ACCORD

DE PARTICULIER A PARTICULIER

Accord d'entreprise DE PARTICULIER A PARTICULIER 28/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

DISNEY HACHETTE PRESSE

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 05/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI ET LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL CHSCT ET DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (DUP) DE LA SOCIETE DHP DANS LE
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 31/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (Article L. 2242-8 du Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 03/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 17/07/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DELAI DE CONSULTATION DU CHSCT ET DE LA DUP DE LA SOCIETE DHP DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION PAR LA SOCIETE HFP DE SA PARTICIPATION DANS LA SOCIETE DHP A LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 12/09/2019
Accord portant sur le délai de consultation du CHSCT et de la DUP
ACCORD

DOCTISSIMO

Accord d'entreprise DOCTISSIMO 10/11/2017
projet d'accord portant sur le delai et les modallites de consultation du comite d'hygiene et de securite et des conditions de travail et de la delegation unique du personnel de la societe doctissimo
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTISSIMO 20/08/2019
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTISSIMO 13/03/2019
Accord astreintes techniques établissement de Paris
ACCORD

EDITION DIFFUSION PRESSE SCIENCES

Accord d'entreprise EDITION DIFFUSION PRESSE SCIENCES 09/02/2018
Accord d'entreprise concernant les modalités de mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

EDITIONS DU BOISBAUDRY

Accord d'entreprise EDITIONS DU BOISBAUDRY 20/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction de mandats de la DUP actuelle et à la durée des mandats des représentants du personnel au CSE
ACCORD

EDITIONS FATON

Accord d'entreprise EDITIONS FATON 02/04/2020
Un Accord collectif d'entreprise congés payés en période de crise sanitaire
ACCORD

EDITIONS LEGISTATIVES

Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 21/06/2018
Accord relatif au télétravail de la société Les Editions Législatives
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 18/06/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 09/10/2019
Accord sur la réduction de la durée des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 17/12/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 14/01/2020
Accord Annuel 2020 sur les salaires
ACCORD

EDITIONS LVA

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
REMUNERATION - TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
dotation exceptionnelle au comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 28/01/2019
ACCORD PREALABLE A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LVA PORTANT SUR LE CADRE DE MISE EN PLACE ET LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 08/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LVA
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 22/10/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

EDITIONS MEDIAS CULTURE ET COMMUNICATI

Accord d'entreprise EDITIONS MEDIAS CULTURE ET COMMUNICATI 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DROITS D'AUTEURS DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS
ACCORD

EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 31/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 08/03/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 08/04/2019
Accord d’entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel.
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 27/05/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société ETAI dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 12/06/2019
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique dans l'entreprise E.T.A.I
ACCORD

EDITOCOM

Accord d'entreprise EDITOCOM 13/12/2018
Accord collectif fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours
ACCORD

ELECTRE

Accord d'entreprise ELECTRE 20/12/2018
Accord d'entreprise sur le Télétravail
ACCORD

ELLE INTERNATIONAL

Accord d'entreprise ELLE INTERNATIONAL 05/06/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ELLE INTERNATIONAL 07/10/2019
Accord de méthode portant sur les modalités de négociation du statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ELLE INTERNATIONAL 07/10/2019
Accord de méthode sur les négocaition du statit collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ELLE INTERNATIONAL 20/02/2019
Statut collectif des salariés de la société Elle International. Accord collectif du 20/02/2020
ACCORD

ELSEVIER MASSON SAS

Accord d'entreprise ELSEVIER MASSON SAS 09/01/2018
Négociation Annuelle Obligatoire Procès Verbal d'accord 9 janvier 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ELSEVIER MASSON SAS 05/02/2018
Avenant de révision à l'accord collectif du 1er avril 2007 et ses avenants relatifs au régime de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ELSEVIER MASSON SAS 13/07/2018
Accord Cadre relatif au télétravail
ACCORD

ENTRAID'

Accord d'entreprise ENTRAID' 01/10/2019
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET AVANTAGES ACQUIS
ACCORD

Accord d'entreprise ENTRAID' 01/10/2019
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET AVANTAGES ACQUIS
ACCORD

Editions Francis Lefebvre

Accord d'entreprise Editions Francis Lefebvre 18/12/2018
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT

FLEURUS PRESSE

Accord d'entreprise FLEURUS PRESSE 05/06/2018
accord d'entreprise suite aux négociatons annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FLEURUS PRESSE 21/05/2019
Accord de fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD

FRONTLINE MEDIA

Accord d'entreprise FRONTLINE MEDIA 15/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux droits d'auteur
ACCORD

GLOBAL MEDIA SANTE

Accord d'entreprise GLOBAL MEDIA SANTE 15/12/2017
Accord relatif au régime de prévoyance
ACCORD

GROUPE FRANCE AGRICOLE

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 28/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 MAI 2014 INSTITUANT AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE FRANCE AGRICOLE UN REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 07/10/2019
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE DU MANDAT DES IRP DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU CSE
ACCORD

GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO 31/10/2018
Accord collectif d'entreprise aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé
ACCORD

GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFOPRO

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFOPRO 21/02/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

GROUPE MONITEUR

Accord d'entreprise GROUPE MONITEUR 04/11/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Groupe moniteur dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MONITEUR 29/08/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

GROUPE PSYCHOLOGIES

Accord d'entreprise GROUPE PSYCHOLOGIES 18/12/2019
NAO 2019 - Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PSYCHOLOGIES 18/12/2019
NAO 2019 - Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PSYCHOLOGIES 18/12/2019
Exploitation des droits de propriété intellectuelle des journalistes exerçant leur activité au sein de GROUPE PSYCHOLOGIES
ACCORD

GROUPE REVUE FIDUCIAIRE

Accord d'entreprise GROUPE REVUE FIDUCIAIRE 19/11/2018
Accord sur journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE REVUE FIDUCIAIRE 24/10/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE - ACCORD 2020
ACCORD

Groupe moniteur

Accord d'entreprise Groupe moniteur 11/12/2017
avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
AVENANT

HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 15/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI ET LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE D'HYGIENE, DESECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) ET DU COMITE D'ENTREPRISE (CE) DE LA SOCIETE HFA DANS LE CADRE DU
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 11/04/2018
Accord de Méthode relatif à la procédure d'information consultation du CHSCT et du CE de la société HFA dans le cadre du projet de Structuration de Lagardere Active en pôles d'activités
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 12/09/2018
Accord portant sur le delai et les modalités de consultation du CHSCT et du CE HFA dans le cadre du projet comportant la cession de la societe
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 21/11/2018
Accord portant sur la clause de cession ouverte aux journalistes et sur la garantie d'emploi dans le cadre de la cession de la société HFA
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 09/05/2019
Accord d'entreprise ayant pour objet la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de la société CMI PUBLISHING
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 17/06/2019
Avenant à l'accord collectif portant négociation avec les DS d'un accord de RCC et sur les délais et modalités de consultation du CHSCT et du CE de la société CMI Publishing sur les ajustements d'orga
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 11/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 08/08/2019
Accord collectif relatif aux cotisations de retraite complémentaire sur l'allocation versée au titre du congé de mobilité
ACCORD

HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES AVT 8

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES AVT 8 24/11/2017
Avenant n°8 à l'accord collectif d'entreprise du 20/05/2009 relatif à l'institution d'un régime dFrais médicaux e
AVENANT

ILIAD

Accord d'entreprise ILIAD 20/09/2017
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 23/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 19/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME DES INVENTIONS DE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 27/03/2018
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DANS L'UES DES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 27/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - UES DES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 06/12/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 20/09/2017
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 27/04/2020
ACCORD COLLECTIF - COMITE DE GROUPE - PERIMETRE
ACCORD

ILIAD (pour la société FREEBOX)

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 21 JUILLET 2011 TEL QUE MODIFIE PAR AVENANT DU 25 JUIN 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
ACCORD SUR LE RÉGIME DES INVENTIONS DE SALARIÉS
ACCORD

ILIAD (pour la société ONLINE)

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société ONLINE) 15/03/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 21 JUILLET 2011 TEL QUE MODIFIE PAR AVENANT DU 25 JUIN 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société ONLINE) 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société ONLINE) 15/03/2018
ACCORD SUR LE RÉGIME DES INVENTIONS DE SALARIÉS
ACCORD

INF'AGRI 49

Accord d'entreprise INF'AGRI 49 20/06/2019
accord d'entreprise
ACCORD

INFO6TM

Accord d'entreprise INFO6TM 28/09/2017
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise INFO6TM 28/09/2017
ACCORD COLLECTIF DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

INFOMER

Accord d'entreprise INFOMER 04/11/2019
Le Protocole d'accord préelectoral sur les élections CSE
ACCORD

KEESING FRANCE

Accord d'entreprise KEESING FRANCE 07/12/2017
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

KELI NETWORK

Accord d'entreprise KELI NETWORK 17/04/2020
Accord d'entreprise sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du Covid 19
ACCORD

LA DORDOGNE LIBRE

Accord d'entreprise LA DORDOGNE LIBRE 01/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

LA GAZETTE DU PALAIS - SOCIETE DU HARL

Accord d'entreprise LA GAZETTE DU PALAIS - SOCIETE DU HARL 27/09/2018
ACCORD CONCLU EN CONSEQUENCE DE LA RECONNAISSANCE JUDICIAIRE DE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) GAZETTE DU PALAIS-SOCIETE DU HARLAY à ODAL'EDITION
ACCORD

Accord d'entreprise LA GAZETTE DU PALAIS - SOCIETE DU HARL 26/04/2019
accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission AD HOC
ACCORD

LAGARDERE MEDIA NEWS

Accord d'entreprise LAGARDERE MEDIA NEWS 13/06/2019
Accord Collectif sur le fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE MEDIA NEWS 25/09/2019
Accord de méthode portant sur les modalités de négociation du statut collectif LMN
ACCORD

Accord d'entreprise LAGARDERE MEDIA NEWS 12/12/2019
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES DE CONSULTATIONS DU CSE
ACCORD

LE HUFFINGTON POST

Accord d'entreprise LE HUFFINGTON POST 26/06/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE

Accord d'entreprise LE NOUVEL OBSERVATEUR DU MONDE 22/08/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

LES ECHOS PUBLISHING

Accord d'entreprise LES ECHOS PUBLISHING 18/10/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DE LA SOCIETE LES ECHOS PUBLISHING
ACCORD

LES EDITIONS CROQUE FUTUR

Accord d'entreprise LES EDITIONS CROQUE FUTUR 30/09/2019
reconnaissance UES
ACCORD

LEXISNEXIS SA

Accord d'entreprise LEXISNEXIS SA 26/07/2019
Avenant relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise LEXISNEXIS SA 26/07/2019
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LEXISNEXIS SA 25/02/2020
Accord relatif au fonctionnement du comité économique et social LexisNexis
ACCORD

LIEN SOCIAL

Accord d'entreprise LIEN SOCIAL 09/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE VISANT L'ADOPTION D'UNE CHARTE D'ETHIQUE PROFESSIONNELLE DES JOURNALISTES
ACCORD

LIEN SOCIAL SARL

Accord d'entreprise LIEN SOCIAL SARL 09/04/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel
ACCORD

MALESHERBES PUBLICATIONS

Accord d'entreprise MALESHERBES PUBLICATIONS 20/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

MARIE CLAIRE ALBUM

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 09/11/2017
Accord de regroupement des IRP: Délégués du personnel et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 20/07/2018
NAO 2018 - Protocole d'accord du 20 juillet 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 27/11/2018
Avenant à l'accord du 30 novembre 2012 portant sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 08/10/2018
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 24/01/2019
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 17/07/2019
Avenant n°1 de révision de l'accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 09/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES GROUPE MARIE CLAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 09/10/2019
PROJET PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL CONCERNANT L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise MARIE CLAIRE ALBUM 27/02/2020
ACCORD TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

MILAN PRESSE

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 26/09/2017
Accord dans le cadre de la NAO année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 21/11/2018
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 14/01/2019
ACCORD RELATIF A LA DEONTOLOGIE DES JOURNALISTES
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 04/07/2019
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE 26/09/2017
Accord dans le cadre de la NAO année 2017
ACCORD

MILAN PRESSE (UES)

Accord d'entreprise MILAN PRESSE (UES) 15/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR LES ANNEES 2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise MILAN PRESSE (UES) 19/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

MOVE PUBLISHING

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 10/11/2017
Avenant à l'accord prévoyance non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 10/11/2017
ACCORD relatif à l'application de la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels des journalistes
AVENANT

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 10/11/2017
AVENANT ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 10/11/2017
AVENANT ACCORD PREVOYANCE CADRES ET JOURNALISTES
AVENANT

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 10/11/2017
AVENANT A L' ACCORD COLLECTIF SUR LES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 29/01/2018
NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018 MOVE PUBLISHING FRANCE PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 23/02/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 23/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PROCEDURE DE RECUEIL DES SIGNALEMENTS D'ALERTE
ACCORD

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING 06/09/2018
Accord de méthode
ACCORD

MOVE PUBLISHING (UES)

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING (UES) 24/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MOVE PUBLISHING (UES) 27/11/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE HOMMES/FEMMES
AVENANT

NEWSWEB

Accord d'entreprise NEWSWEB 09/11/2017
Accord relatif au delai et modalités de consultation du CHSCT et de la DUP dans le cadre du projet de déménagement
ACCORD

NOUVELLE SOCIETE ANONYME LA VIE OUVRIE

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE ANONYME LA VIE OUVRIE 28/05/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

NOUVELLE SOCIETE ANONYME LA VIE OUVRIERE

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE ANONYME LA VIE OUVRIERE 18/04/2019
Accord relatif a l'articulation entre la vie professionnelle et la vie personnelle et familiale
ACCORD

Accord d'entreprise NOUVELLE SOCIETE ANONYME LA VIE OUVRIERE 26/11/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

P R EDITIONS

Accord d'entreprise P R EDITIONS 20/05/2019
Accord à la mis en place et au fonctionnement du Comité Soical et Economique
ACCORD

PARTICULIER ET FINANCES EDITIONS

Accord d'entreprise PARTICULIER ET FINANCES EDITIONS 14/01/2019
Accord d'entreprise sur la politique salariale 2018-2019 (NAO)
ACCORD

PGV MAISON

Accord d'entreprise PGV MAISON 27/09/2019
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel jours
ACCORD

PRISMA MEDIA

Accord d'entreprise PRISMA MEDIA 20/03/2019
ACCORD RELATIF A LA DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PRISMA MEDIA 01/04/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

PRISMA MEDIA - AVT 3

Accord d'entreprise PRISMA MEDIA - AVT 3 27/01/2020
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE MISE EN CONFORMITE DU REGIME DE FRAIS SANTE
AVENANT

PUBLIHEBDOS

Accord d'entreprise PUBLIHEBDOS 26/10/2017
UN AVENANT 2 INSTITUANT UN REGIME DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PUBLIHEBDOS 20/04/2018
ACCORD DE FIN DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PUBLIHEBDOS 31/01/2019
Un Accord entreprise sur le périmètre de l'UES PUBLIHEBDOS
ACCORD

Accord d'entreprise PUBLIHEBDOS 27/02/2019
Un Accord sur la Mise en Place du Comité Social et Economique au Sein de l'UES PUBLIHEBDOS
ACCORD

Accord d'entreprise PUBLIHEBDOS 27/02/2019
Un Accord sur la Mise en Place du Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise PUBLIHEBDOS 14/03/2019
Un Accord Relatif au Travail sur Internet au Sein de l'UES PUBLIHEBDOS
ACCORD

Accord d'entreprise PUBLIHEBDOS 20/03/2020
Un Accord de fin de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

REUSSIR

Accord d'entreprise REUSSIR 28/06/2019
LA DETERMINATION DU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ARTICLE L2313-8 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR 05/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise REUSSIR 30/09/2019
LE DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

REWORLD MEDIA MAGAZINES

Accord d'entreprise REWORLD MEDIA MAGAZINES 23/07/2020
Accord relatif aux modalités d'information et de consultation du CSE de l'UES RMM-EMAS dans le cadre des consultations récurrentes du CSE au titre de 2020
ACCORD

S.T.P.P

Accord d'entreprise S.T.P.P 22/12/2017
ACCORD D'ADAPTATION DU STATUT DES SALARIES EN PROVENANCE DE LA SOCIETE STTP AU STATUT COLLECTIF D'AXE GROUP
ACCORD

SA EDITIONS LARIVIERE

Accord d'entreprise SA EDITIONS LARIVIERE 30/06/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SA EDITIONS LARIVIERE 18/09/2019
Avenant à l'Accord Egalité H/F et Qualité de vie au travail
AVENANT

SEQUOIA

Accord d'entreprise SEQUOIA 19/12/2017
UN ACCORD COLLCCTIF INSTITUANT LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

SOC EDITIONS PROTECTION ROUTE

SOC FRANC EDITION PRESSE

Accord d'entreprise SOC FRANC EDITION PRESSE 19/02/2019
Avenant relatif aux modalités d'utilisation par l'Editeur d'Autohebdo des contributions dans le titre de presse au-delà de la période d'actualité, sur internet sous la marque AUTOhebdo
AVENANT

Accord d'entreprise SOC FRANC EDITION PRESSE 04/12/2018
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise SOC FRANC EDITION PRESSE 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE SUR LE POUVOIR D’ACHAT (PEPA)
ACCORD

SOC FRANCAISE PROMOTION ARTISTIQUE

Accord d'entreprise SOC FRANCAISE PROMOTION ARTISTIQUE 02/12/2019
Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail au sein de la société SFPA
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAI

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'HEBDOMADAI 31/07/2018
accord collectif d'entreprise relatif a l'organisation du travail au sein de la société d'exploitation de l'hebdomadaire le point
ACCORD

SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE 18/12/2018
Avenant à l'accord sur l'aménagemant et à la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE 17/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur le fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE 17/12/2019
Accord collectif d'entreprise sur les salaires
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP 08/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE L'UES SNEEP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP 10/12/2019
AVENANT A L’ACCORD DE RECONNAISSANCE ET CONFIGURATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SNEEP (U.E.S. SNEEP) SIGNE LE 26 FEVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE D'ETUDES D'EDITIONS ET DE PUBLICITE SNEEP 10/12/2019
AVENANT A L’ACCORD DE RECONNAISSANCE ET CONFIGURATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE SNEEP (U.E.S. SNEEP) SIGNE LE 26 FEVRIER 2015
AVENANT

SOPHIA PUBLICATIONS

Accord d'entreprise SOPHIA PUBLICATIONS 01/06/2018
CONSTAT ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA PUBLICATIONS 20/11/2019
ACCORD DE CONFIGURATION UES
ACCORD

TELERAMA

Accord d'entreprise TELERAMA 04/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LES SALAIRES - 2017
ACCORD

Accord d'entreprise TELERAMA 11/06/2019
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

TERRITORIAL

Accord d'entreprise TERRITORIAL 06/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 27/10/14 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

TURF EDITIONS

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 18/12/2018
Avenant à l'Accord Egalité Hommes Femmes
AVENANT

Accord d'entreprise TURF EDITIONS 01/02/2019
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DE L'UES PARIS TURF
ACCORD

UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD

Accord d'entreprise UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE DES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD 17/02/2020
Accord pour l'emploi et l'insertion des travailleurs handicapés
ACCORD

VARENNE ENTREPRISES

Accord d'entreprise VARENNE ENTREPRISES 07/11/2019
ACCORD RELATIF AUX DROITS D'AUTEUR DES JOURNALISTES
ACCORD

VICE FRANCE

Accord d'entreprise VICE FRANCE 20/09/2019
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale formée par les sociétés VICE FRANCE ET VICE MÉDIA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VICE FRANCE 19/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DE L'UES VICE
ACCORD