Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise CMI FRANCE 06/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CMI FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CMI FRANCE 21/12/2023
AVENANT N°8 DU 21/12/2023 DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME SOCLE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DE CMI FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise CMI FRANCE 21/12/2023
AVENANT N°4 DU 21/12/2023 DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DE CMI FRANCE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise CMI FRANCE 20/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EXPLOITATION DES ŒUVRES DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise CMI PUBLISHING 29/03/2021
Accord collectif sur la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CMI PUBLISHING 25/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EXPLOITATION DES OEUVRES DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS (article L. 132-40 du Code de la propriété intellectuelle)
ACCORD

Accord d'entreprise CMI PUBLISHING 26/05/2021
Accord collectif de transition relatif au statut collectif des salariés de Marianne dans le cadre de la Fusion/Absorption au sein de CMI Publishing
ACCORD

Accord d'entreprise CMI PUBLISHING 22/06/2022
ACCORD EN VUE DE L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIE DES MEDIAS ET PUBLICATIONS RHONE-ALPES 12/06/2024
UN ACCORD RELATIF AU DELAI DE CARENCE CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTION 05/11/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTION 04/10/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTION 24/10/2022
ACCORD PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTION 03/11/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONNECTION 20/12/2024
Avenant de mise en conformité de l'accord d'entreprise du 16 mars 2011
AVENANT

Accord d'entreprise CONSORTIUM EDITION PUBLICITE SUD-OUEST 03/12/2018
L'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CORPORATE FINANCE NEWS 22/11/2022
Accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation et la durée du travail au sein de la société CFNEWS
ACCORD

Accord d'entreprise CORPORATE FINANCE NEWS 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU « FORFAIT MOBILITES DURABLES »
ACCORD

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 14/01/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 23/02/2021
avenant n°2 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives surcomplémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 23/02/2021
Avenant n°3 à l'accord collectif du 31/03/2017 instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 26/01/2023
Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 26/01/2023
Accord Négociations annuelles obligatoires de 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 09/02/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 16/02/2022
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 03/06/2024
Avenant 1 à l’accord collectif contrat d’entreprise signé le 19 décembre 2002
AVENANT