Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 24/01/2018
Accord d'Entreprise sur l'affectation des sommes collectées par le Centre Français de la Copie (CFC) pour les années 2015 et 2016
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 16/04/2018
Avenant accord droits d'auteurs des journalistes du 1er juillet 2015 concernant Journalistes pigistes photographes
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 22/10/2018
Accord sur la contribution des correspondants à la création éditoriale de la Croix
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 16/11/2018
Accord d'adaptation relatif aux calendrier, périodicité, thèmes et modalités de la Négociation Obligatoire au sein de BPSA
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 30/01/2019
Accord sur l'extension de l'expérimentation du télétravail à Bayard Presse SA
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 26/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 25/09/2019
Accord sur le CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 03/10/2019
Avenant à l'accord
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 05/12/2019
Accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 06/11/2019
Avenant à l'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 08/01/2020
Avenant n°1 à l'accord sur le régime complémentaire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 10/02/2020
Avenant n°10 relatif aux conditions de renouvellement du comité de groupe pour 2020 a l'accord collectif du 11 juillet 2000 relatif a la definition a la composition et au fonctionnement du comité de groupe de Bayard presse SA
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 30/06/2020
ACCORD RELATIF AUX DROITS D'AUTEUR DES JOURNALISTES EXERCANT LEUR ACTIVITE AU SEIN DU GROUPE BAYARD
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 14/01/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 17/03/2021
Accord relatif à la répartition des sommes collectées par le Centre Français du droit de Copie au titre des droits de reproduction
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 23/06/2021
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 BPSA
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE AVT 2 11/04/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise portant sur le Contrat de Génération
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 17/12/2018
Accord d'entreprise sur le Contrat de Génération
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 17/12/2018
Fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 16/11/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 19/11/2019
Accord NAO 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 11/01/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 11/01/2022
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 21/12/2022
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD SERVICE 18/01/2024
Avenant Télétravail
ACCORD