Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 19/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DROITS D'AUTEUR DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS ET ASSIMILES
ACCORD

Accord d'entreprise COURRIER INTERNATIONAL 14/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise DE PARTICULIER A PARTICULIER 28/12/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DE PARTICULIER A PARTICULIER - EDITIONS NERESSIS 23/03/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise ne place de la BDESE et à son fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 05/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI ET LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL CHSCT ET DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL (DUP) DE LA SOCIETE DHP DANS LE
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 31/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (Article L. 2242-8 du Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 03/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 17/07/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DELAI DE CONSULTATION DU CHSCT ET DE LA DUP DE LA SOCIETE DHP DANS LE CADRE DU PROJET DE CESSION PAR LA SOCIETE HFP DE SA PARTICIPATION DANS LA SOCIETE DHP A LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise DISNEY HACHETTE PRESSE 12/09/2019
Accord portant sur le délai de consultation du CHSCT et de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTISSIMO 10/11/2017
projet d'accord portant sur le delai et les modallites de consultation du comite d'hygiene et de securite et des conditions de travail et de la delegation unique du personnel de la societe doctissimo
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTISSIMO 20/08/2019
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTISSIMO 13/03/2019
Accord astreintes techniques établissement de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise DOCTISSIMO 26/11/2020
Accord CP/RTT imposés Covid DOCTISSIMO
ACCORD

Accord d'entreprise DROME INFO HEBDO 14/10/2022
Accord d'entreprise organisant l’application de la part appropriée et équitable des journalistes issue du Droit Voisin (Loi du 24 juillet 2019)
ACCORD

Accord d'entreprise EDIMARK 27/03/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise EDIT HUBERT BURDA MED SAS - PARIS 15/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L2232-21 ET L2232-23 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITION DIFFUSION PRESSE SCIENCES 09/02/2018
Accord d'entreprise concernant les modalités de mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EDITION DIFFUSION PRESSE SCIENCES 01/07/2021
AVENANT N°1 A L’ACCORD DE TELETRAVAIL EDP SCIENCES DU 10 NOVEMBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise EDITION DIFFUSION PRESSE SCIENCES 31/01/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE TELETRAVAIL EDP SCIENCES DU 10 NOVEMBRE 2010
AVENANT

Accord d'entreprise EDITIONS DE L'ECLUSE 29/11/2021
l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DU BOISBAUDRY 20/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la réduction de mandats de la DUP actuelle et à la durée des mandats des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DU BOISBAUDRY 25/11/2020
Un Accord Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DU BOISBAUDRY 16/11/2022
Un Accord d'entreprise sur la réduction des mandats des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DU CHASSE MAREE S.A.S. 02/02/2021
UN Accord méthode négociation temps de travail cadres
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS DU CHASSE MAREE S.A.S. 21/04/2021
Avenant accord méthode négo tps de travail cadres
ACCORD