Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 28/06/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 25/07/2024
Accord de soutien et de solidarité aux salariés
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
REMUNERATION - TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
dotation exceptionnelle au comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 28/01/2019
ACCORD PREALABLE A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LVA PORTANT SUR LE CADRE DE MISE EN PLACE ET LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 08/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LVA
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 22/10/2019
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 01/12/2020
Accord collectif portant sur la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 01/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 01/12/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 23/11/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 09/01/2023
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE EXPERIMENTAE DE TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS LVA 23/01/2023
ACCORD PREALABLE A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LVA PORTANT SUR LE CADRE DE LA MISE EN PLACE ET LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS MARIGNY 04/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MEDAILLES DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS MEDIAS CULTURE ET COMMUNICATI 29/08/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES DROITS D'AUTEURS DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS NUIT ET JOUR 20/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS CONCLU EN APPLICATION DES ARTICLES L2232-21 ET L2232-23 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 27/05/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la société ETAI dans le cadre de la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 31/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 08/03/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES, LES CONDITIONS ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 08/04/2019
Accord d’entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel.
ACCORD

Accord d'entreprise EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE 12/06/2019
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique dans l'entreprise E.T.A.I
ACCORD

Accord d'entreprise Editions lva 29/11/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise Editions lva 29/11/2023
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE TITRES RESTAURANT
ACCORD