Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 13/07/2022
Accord Concluant les négociation salariales collectives pour la période de juillet 2022 à juin 2023 (annule et remplace le Dossier T07522045382)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 21/10/2022
ACCORD SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 21/10/2022
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 10/07/2023
ACCORD CONCLUANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES COLLECTIVES POUR LA PERIODE DE JUILLET 2023 A JUIN 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 11/07/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 31 JANVIER 2000, POUR LES SALARIES AFFECTES A L’ACTIVITE EVENEMENTIELLE
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 20/12/2024
GFA MUTUELLE AVENANT N°4
AVENANT

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 10/07/2025
PROTOCOLE D’ACCORD 2025 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 21/11/2025
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE FRANCE AGRICOLE 21/11/2025
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFO 31/10/2018
Accord collectif d'entreprise aux régimes complémentaires de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE INDUSTRIE SERVICES INFOPRO 21/02/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE L' EXPRESS 05/04/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de l'UES GEX
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE L'EXPRESS 21/04/2023
UES GROUPE L'EXPRESS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE L'EXPRESS 03/04/2024
UES GROUPE L'EXPRESS - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MARIE CLAIRE 11/05/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MONITEUR 04/11/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Groupe moniteur dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MONITEUR 29/08/2019
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MONITEUR 09/06/2023
ACCORD SUR L’AUGMENTATION DES BAREMES DE PIGE 10 PLACE du GENERAL DE GAULLE – 92160 ANTONY RCS 404 926 958
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE MONITEUR 04/12/2023
Accord portant sur le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PSYCHOLOGIES 18/12/2019
NAO 2019 - Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et Qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE PSYCHOLOGIES 18/12/2019
Exploitation des droits de propriété intellectuelle des journalistes exerçant leur activité au sein de GROUPE PSYCHOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE REVENU MULTIMEDIA 06/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES GROUPE REVENU MULTIMEDIA
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE REVUE FIDUCIAIRE 19/11/2018
Accord sur journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE REVUE FIDUCIAIRE 24/10/2019
JOURNEE DE SOLIDARITE - ACCORD 2020
ACCORD

Accord d'entreprise Groupe moniteur 11/12/2017
avenant accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux
AVENANT