Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques
ILIAD
Accord d'entreprise ILIAD 20/09/2017
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 23/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT
Accord d'entreprise ILIAD 19/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME DES INVENTIONS DE SALARIES
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 27/03/2018
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DANS L'UES DES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 27/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - UES DES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 06/12/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise ILIAD 27/04/2020
ACCORD COLLECTIF - COMITE DE GROUPE - PERIMETRE
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 18/12/2020
FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE - UES ILIAD - AVENANT DE REVISION N° 3 A L’ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » DU 20/11/2012
AVENANT
Accord d'entreprise ILIAD 11/03/2021
ACCORD UES ILIAD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 23/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE - EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 09/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL ET DE DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L’UES ILIAD
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 06/07/2022
ACCORD UES ILIAD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 02/08/2022
AVENANT 1 DU 02 AOUT 2022 - ACCORD UES ILIAD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ILIAD 13/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD POUR L’EMPLOI ET L’INSERTION DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP - PERIODE 2023-2025
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 09/11/2023
AVENANT 2 DU 09 NOVEMBRE 2023 - ACCORD UES ILIAD - SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ILIAD 04/06/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE ILIAD FRANCE
AVENANT
Accord d'entreprise ILIAD 26/06/2024
ACCORD UES ILIAD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 25/07/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS DES ACCORDS DE GROUPE
AVENANT
Accord d'entreprise ILIAD 12/11/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE-TEMPS - GROUPE ILIAD FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD 10/03/2026
Accord Groupe Egalité professionnelle entre les femmes
ACCORD
ILIAD (pour la société FREEBOX)
Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
ACCORD SUR LE RÉGIME DES INVENTIONS DE SALARIÉS
ACCORD
Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 21 JUILLET 2011 TEL QUE MODIFIE PAR AVENANT DU 25 JUIN 2013
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas