Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise ILIAD 27/03/2018
ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL DANS L'UES DES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 27/03/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - UES DES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 06/12/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 27/04/2020
ACCORD COLLECTIF - COMITE DE GROUPE - PERIMETRE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 18/12/2020
FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE - UES ILIAD - AVENANT DE REVISION N° 3 A L’ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE ET DE GARANTIES COLLECTIVES « INCAPACITE, INVALIDITE ET DECES » DU 20/11/2012
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 11/03/2021
ACCORD UES ILIAD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 23/09/2021
ACCORD D’ENTREPRISE - EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 09/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL ET DE DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L’UES ILIAD
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 06/07/2022
ACCORD UES ILIAD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 02/08/2022
AVENANT 1 DU 02 AOUT 2022 - ACCORD UES ILIAD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 13/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE - ACCORD POUR L’EMPLOI ET L’INSERTION DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP - PERIODE 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 09/11/2023
AVENANT 2 DU 09 NOVEMBRE 2023 - ACCORD UES ILIAD - SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 04/06/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE ILIAD FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 26/06/2024
ACCORD UES ILIAD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 25/07/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD DE METHODE RELATIF AUX NEGOCIATIONS DES ACCORDS DE GROUPE
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 12/11/2024
ACCORD COMPTE EPARGNE-TEMPS - GROUPE ILIAD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
ACCORD SUR LE RÉGIME DES INVENTIONS DE SALARIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société FREEBOX) 15/03/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 21 JUILLET 2011 TEL QUE MODIFIE PAR AVENANT DU 25 JUIN 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société ONLINE) 15/03/2018
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL DU 21 JUILLET 2011 TEL QUE MODIFIE PAR AVENANT DU 25 JUIN 2013
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société ONLINE) 15/03/2018
ACCORD SUR LE RÉGIME DES INVENTIONS DE SALARIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD (pour la société ONLINE) 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE 07/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE 07/12/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise IMPRIMERIE DU MESSAGER SA 21/07/2022
PLAN D'ACTION RELATIF A L'EGALITE HOMME-FEMME
ACCORD