Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise GROUPE REVUE FIDUCIAIRE 30/04/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS DE PRISE DES CONGÉS PAYÉS ET À LA RENONCIATION AUX JOURS DE CONGÉS SUPPLÉMENTAIRES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE REVUE FIDUCIAIRE 22/01/2025
JOURNEE DE SOLIDARITE - ACCORD 2025
ACCORD

Accord d'entreprise H.S.T.B. EDITIONS ET COMMUNICATION 28/09/2020
accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise H.S.T.B. EDITIONS ET COMMUNICATION 28/02/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif au forfait annuel en joursratifié le 28 septembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 15/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI ET LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE D'HYGIENE, DESECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) ET DU COMITE D'ENTREPRISE (CE) DE LA SOCIETE HFA DANS LE CADRE DU
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 11/04/2018
Accord de Méthode relatif à la procédure d'information consultation du CHSCT et du CE de la société HFA dans le cadre du projet de Structuration de Lagardere Active en pôles d'activités
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 12/09/2018
Accord portant sur le delai et les modalités de consultation du CHSCT et du CE HFA dans le cadre du projet comportant la cession de la societe
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 21/11/2018
Accord portant sur la clause de cession ouverte aux journalistes et sur la garantie d'emploi dans le cadre de la cession de la société HFA
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 09/05/2019
Accord d'entreprise ayant pour objet la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de la société CMI PUBLISHING
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 17/06/2019
Avenant à l'accord collectif portant négociation avec les DS d'un accord de RCC et sur les délais et modalités de consultation du CHSCT et du CE de la société CMI Publishing sur les ajustements d'orga
AVENANT

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 08/08/2019
Accord collectif relatif aux cotisations de retraite complémentaire sur l'allocation versée au titre du congé de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES 11/10/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES AVT 8 24/11/2017
Avenant n°8 à l'accord collectif d'entreprise du 20/05/2009 relatif à l'institution d'un régime dFrais médicaux e
AVENANT

Accord d'entreprise HD MEDIA 04/05/2022
accord collectif relatif a la mise en place d'un dispositif spécifique d'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise HD MEDIA 03/11/2022
avenant a l'accord collectif APLD DU 01 JUIN 2022 PORTANT SUR LE RENOUVELLEMENT DU PISOSITIF APLD POYR LA PERIODE DE 30 NOVEMBRE 2022 AU 30 JUIN 2022
AVENANT

Accord d'entreprise HD MEDIA 17/03/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D 'un dipositif specifique d'activité partielle de longue durée du 01 juin 2 ecifique d'activite partielle de ongue durée du 01 juin 2022 portant sur le renouvellement du dispositif
AVENANT

Accord d'entreprise HEC EDITIONS 18/06/2021
HEC EDITIONS - ACCORD INSTITUANT UN REGIME DE CONVENTION INDIVIDUELLE DE FORFAIT EN JOURS POUR LES SALARIES AUTONOMES SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise IC MEDIA 09/12/2022
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise ICF - COMMERCES ET ENTREPRISES EN ABREGE ICF 28/10/2022
Avenant de prolongation de l’accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 20/09/2017
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 20/09/2017
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 23/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
AVENANT

Accord d'entreprise ILIAD 19/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME DES INVENTIONS DE SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ILIAD 15/03/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UES ENTITES ISOLEES DU GROUPE ILIAD
ACCORD