Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques

Accord d'entreprise BAYARD 14/06/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 13/12/2023
Avenant à l'accord relatif à l'accompagnement du renouvellement des générations
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 22/05/2024
Accord relatif à la structure de rémunération dU VRP
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 10/06/2024
Accord relatif à la gestion de l'emploi et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 30/06/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 11/12/2024
Avenant n°2 frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 04/12/2024
Accord portant application de l'article L218-5 du code de la propriété intellectuelle relatif à la détermination de la part appropriée et équitable de la rémunération des journalistes issue du droit voisin des éditeurs de presse
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 30/12/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 30/12/2024
AVENANT n°1 à L’ACCORD RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE DES SALARIES VRP du 20 décembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 27/01/2025
Protocole d'accord relatif au versement de la prime d'ancienneté des journalistes rémunérés à la pige
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 12/02/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DEFINITION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL ET SUR LES MODALITES DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 09/04/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD CSE
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 09/04/2025
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 26/05/2025
ACCORD RELATIF A LA REPARTITION DES SOMMES COLLECTEES PAR LE CENTRE FRANÇAIS D’EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE (CFC) AU TITRE DES DROITS DE REPRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 02/06/2025
Avenant à l'accord relatif aux droits d'auteurs des journalistes exerçant leur activité au sein du groupe Bayard
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 16/07/2025
Avenant à l'accord relatif à la structure de rémunération du voyageur représentant placier (VRP)
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 09/10/2025
AVENANT N° 12 RELATIF AUX CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT DU COMITE DE GROUPE A L’ACCORD COLLECTIF DU 11 JUILLET 2000 RELATIF A « LA DEFINITION, A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE DE BAYARD PRESSE S.A. »
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD 07/11/2025
Accord relatif aux droits d'auteur des journalistes exerçant leur au sein du groupe Bayard
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD 20/04/2022
Accord sur le socle social du réseau religieux
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 09/04/2025
Avenant n°1 à l'accord CSE du 4 avril 2022
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 09/04/2025
Accord sur la mise en place du vote électronique élections professionnelles 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 21/07/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif au régime complémentaire de prévoyance des salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD EDITIONS 21/07/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif au régime complémentaire de prévoyance des salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17 novembre 2017
AVENANT

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 13/09/2017
Déontologie des Journalistes
ACCORD

Accord d'entreprise BAYARD PRESSE 20/12/2017
ACCORD SUR LE REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE DES SALARIES VRP DE BAYARD PRESSE SA
ACCORD