Accords d'entreprise : Edition de revues et périodiques
EDITIONS DU CHASSE MAREE S.A.S.
Accord d'entreprise EDITIONS DU CHASSE MAREE S.A.S. 04/01/2022
Un Accord télétravail Chasse-Marée
ACCORD
EDITIONS FATON
Accord d'entreprise EDITIONS FATON 02/04/2020
Un Accord collectif d'entreprise congés payés en période de crise sanitaire
ACCORD
EDITIONS LEGISLATIVES
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES 26/07/2022
Accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES 27/09/2022
AVENANT N°3 À L’ACCORD D’ENTREPRISE À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES 03/11/2022
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DES EDITIONS LEGISLATIVES
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES 21/12/2022
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE, L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES 20/12/2023
Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2024
ACCORD
EDITIONS LEGISLATIVES//ESF EDITEUR
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES//ESF EDITEUR 20/01/2022
Avenant à l'accord relatif au télétravail de la société Les Editions Législatives
AVENANT
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES//ESF EDITEUR 22/02/2022
Accord sur les salaires, la durée effective, l’organisation du temps de travail et la valeur ajoutée au titre de l’année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES//ESF EDITEUR 30/06/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise à durée déterminée relatif au télétravail
AVENANT
EDITIONS LEGISLATIVES/ESF EDITEUR
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISLATIVES/ESF EDITEUR 16/02/2021
Accord sur les salaires, la durée effective, l'organisation du temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2021
ACCORD
EDITIONS LEGISTATIVES
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 21/06/2018
Accord relatif au télétravail de la société Les Editions Législatives
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 18/06/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 09/10/2019
Accord sur la réduction de la durée des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 17/12/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 14/01/2020
Accord Annuel 2020 sur les salaires
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 28/06/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LEGISTATIVES 25/07/2024
Accord de soutien et de solidarité aux salariés
ACCORD
EDITIONS LVA
Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
REMUNERATION - TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LVA 27/06/2018
dotation exceptionnelle au comité d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LVA 28/01/2019
ACCORD PREALABLE A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LVA PORTANT SUR LE CADRE DE MISE EN PLACE ET LES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD
Accord d'entreprise EDITIONS LVA 08/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE LVA
ACCORD
Editions Francis Lefebvre
Accord d'entreprise Editions Francis Lefebvre 18/12/2018
Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au compte épargne temps
AVENANT
Editions Législatives
Accord d'entreprise Editions Législatives 07/12/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique des Editions Législatives
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas