CERBALLIANCE OCCITANIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44925251900078

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et de l'organisation du travail (T03125066195)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• Accord collectif d'entreprise de substitution Cerballiance Occitanie (T03125066199)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• Accord d'entreprise relatif à la durée maximale quotidienne de travail du dimanche et des jours fériés pour le plateau technique de bactériologie (T03121009665)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• Accord collectif d'entreprise de substitution (T03121009664)
  Début : 06/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• Accord collectif sur le fonctionnement du Comité Social et Économique (T03121008173)
  Début : 18/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• Avenant accord collectif relatif à la durée et l'organisation du temps de travail (T03119002851)
  Début : 02/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (A03118007198)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée et l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l'année 2022 (T03122011040)
  Début : 11/04/2022 Fin : 10/04/2023
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNARATION ET LE TEMPS DE TRAVAIL DE L'ANNEE 2021 (T03121008958)
  Début : 27/05/2021 Fin : 26/05/2022
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T03120007307)
  Début : 02/10/2020 Fin : 01/10/2021
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• ADAPTATION DES REGLES RELATIVES AU RENOUVELLEMENT ET LA SUCCESSION DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE PENDANT LA CRISE SANITAIRE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19 (T03121009457)
  Début : 27/05/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'adaptation des régles relatives au renouvellement et à la succession des contrats de travail à durée déterminée pendant la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19 (T03121009393)
  Début : 30/06/2021 Fin : 30/09/2021
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• ACCORD D ENTREPRISE EN FAVEUR DE L ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (T03119004958)
  Début : 19/11/2019 Fin : 18/11/2020
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE

• ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03118001575)
  Début : 07/11/2018 Fin : 06/11/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO (T03119003447)
  Début : 06/06/2019 Fin : 05/06/2019
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• Accord d'entreprise sur le Négociation annuelle obligatoire 2018 (T03118000886)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (A03117005982)
  Début : 24/10/2017 Fin : 23/10/2018
  Accord d'entreprise CERBALLIANCE OCCITANIE