CERFACS (CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40787543400018

• Accord relatif à la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini (T03126066446)
  Début : 01/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERFACS (CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE)

• Avenant 2 portant révision de l'accord relatif à la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo IKV - avenant relatif à la mise en place du forfait mobilité durable FMD (T03121008881)
  Début : 14/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERFACS (CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE)

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T03121008885)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant de révision relatif à la gestion des congés payés et des jours de réduction du temps de travail (T03121008571)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CERFACS (CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE)

• Accord relatif aux indemnités de départ volontaire à la retraite (T03121008108)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant portant révision de l'accord relatif à la mise en place de l'IKV, Avenant relatif à la mise an place du forfait mobilité durable (FMD) (T03120007342)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant Accord sur la prévoyance complémentaire cadre ou non-cadre complémentaire santé (T03119004903)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant accords sur la prévoyance complémentaire cadre et non-cadre décès, incapacité de travail et invalidité (T03118000527)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU STATUT DES PERSONNELS (A03118006393)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du contrat à durée déterminée à objet défini (T03119002203)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2025
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ainsi que sur la qualité de vie au travail (QVT) (T03120007340)
  Début : 04/12/2020 Fin : 30/11/2022
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• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ainsi que sur la qualité de vie au travail (T03118001776)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2022
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• Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2020 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03120007341)
  Début : 03/12/2020 Fin : 03/12/2021
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• Accord relatif à la durée des mandats des membres du CSE et à la participation des membres suppléants aux réunions du CSE (T03118000210)
  Début : 03/07/2018 Fin : 03/07/2021
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• Avenant sur le Télétravail spécifique COVID-19 (T03120006942)
  Début : 01/10/2020 Fin : 28/02/2021
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T03120005179)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03119004900)
  Début : 16/12/2019 Fin : 16/12/2020
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• Accord sur la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T03118001778)
  Début : 14/12/2018 Fin : 14/12/2019
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• Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T03119002634)
  Début : 13/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (A03118006398)
  Début : 19/12/2017 Fin : 18/12/2018
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2017 RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A03118006399)
  Début : 19/12/2017 Fin : 18/12/2018
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• UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DU TRAVAIL (A03118006396)
  Début : 18/12/2017 Fin : 01/07/2018
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