CHANTELLE RETAIL (Droit syndical et représentant du personnel)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 90177807600017

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE CHANTELLE RETAIL S.A.S. (T09426065172)
  Début : 10/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL (Droit syndical et représentant du personnel)

• Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (T09423011292)
  Début : 02/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL (Droit syndical et représentant du personnel)

• PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du CSE (T09426065190)
  Début : 13/04/2026 Fin : 15/05/2026
  Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL (Droit syndical et représentant du personnel)

• Un Avenant n°1 de Mise En Conformité au Plan d'action relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes entré en vigueur le 01/12/2022 (T09423060496)
  Début : 17/11/2023 Fin : 01/12/2023
  Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL (Droit syndical et représentant du personnel)

• Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (T09422010769)
  Début : 01/01/2023 Fin : 15/02/2023
  Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL (Droit syndical et représentant du personnel)