Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

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55 CROISETTE

Accord d'entreprise 55 CROISETTE 06/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

A NET EUROPE SAS

Accord d'entreprise A NET EUROPE SAS 23/04/2019
ACCORD REFERENDAIRE DE REVISION DE L ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE A NET EUROPE SAS
ACCORD

ABERCROMBIE & FITCH (FRANCE) SAS

Accord d'entreprise ABERCROMBIE & FITCH (FRANCE) SAS 30/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise ABERCROMBIE & FITCH (FRANCE) SAS 01/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ABERCROMBIE & FITCH (FRANCE) SAS 15/01/2019
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de la Société Abercrombie & Fitch
ACCORD

ADHOR

Accord d'entreprise ADHOR 13/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT COLLECTIF DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGIS

Accord d'entreprise AGIS 11/05/2020
MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

AM RETAIL

Accord d'entreprise AM RETAIL 06/11/2019
Accord collectif sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

AM RETAIL OUTLET

Accord d'entreprise AM RETAIL OUTLET 24/05/2019
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

AM RETAIL RHONE ALPES

Accord d'entreprise AM RETAIL RHONE ALPES 11/05/2020
ACCORD D'ENTREPRISE - RÉGIME D’ACTIVITÉ PARTIELLE INDIVIDUALISÉE
ACCORD

AMI PARIS

Accord d'entreprise AMI PARIS 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL DES BOUTIQUES ET POINTS DE VENTE AMI PARIS SITUES EN ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
ACCORD

ARMAND THIERY SAS

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 15/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 22/03/2019
Accord de méthode sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 13/06/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et au fonctionnement du dialogue social dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 11/12/2019
Accord d'entreprise sur les rémunérations variables SAS ARMAND THIERY
ACCORD

ARNELL

Accord d'entreprise ARNELL 17/05/2018
ACCORD SUR LES MESURES DECOULANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - SOCIETE ARNELL
ACCORD

Accord d'entreprise ARNELL 08/04/2019
ACCORD SUR LES MESURES DECOULANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - SOCIETE ARNELL
ACCORD

Accord d'entreprise ARNELL 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

AUDMATH

Accord d'entreprise AUDMATH 29/04/2019
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 06/03/2020
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CP
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 27/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CP COVID 19 signé - 2020 ASSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 27/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CP COVID 19 signé - 2020 ASSE
ACCORD

B2A

Accord d'entreprise B2A 06/06/2019
accord collectif sur la modulation du temps de travail
ACCORD

B3J

Accord d'entreprise B3J 17/05/2018
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

BC CHAMBRAY

Accord d'entreprise BC CHAMBRAY 26/08/2020
accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

BERSHKA FRANCE

Accord d'entreprise BERSHKA FRANCE 25/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 BERSHKA FRANCE
ACCORD

BLUE SARK

Accord d'entreprise BLUE SARK 02/04/2020
Un Accord d'entreprise sur la prise des CP dans le cadre des dispositions d'urgence pour faire face à l'épidémie Covid-19
ACCORD

BOUTIK'A MAILLOTS

Accord d'entreprise BOUTIK'A MAILLOTS 19/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

BURTON

Accord d'entreprise BURTON 10/11/2017
ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS ET AU MINIMA SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise BURTON 31/01/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BURTON 12/04/2018
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BURTON 04/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BURTON 14/06/2018
Procès-verbal des réunions de négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BURTON 18/07/2018
Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise BURTON 10/05/2019
Accord d'entreprise sur le droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise BURTON 17/01/2020
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BURTON 10/07/2019
PV NAO 2019
ACCORD

BWS

Accord d'entreprise BWS 10/05/2019
LE TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

C & A FRANCE

Accord d'entreprise C & A FRANCE 17/11/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, SALARIES DE LA SOCIETE C&A FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 21/12/2018
Accord C&A France sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 16/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GRILLE DE CORRESPONDANCE DES CLASSIFICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 10/05/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 07/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 18/06/2019
protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 14/10/2019
Avenant protocole d'accord préélectoral
AVENANT

Accord d'entreprise C & A FRANCE 14/10/2019
Avenant au protocole d'accord préélectoral
AVENANT

Accord d'entreprise C & A FRANCE 11/02/2020
Accord relatif au processus d'information consultation des IRP de la société C&A France sur les conséquences sociales du projet de fermeture de 30 magasins
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 11/03/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020 - Procès verbal d'accord
ACCORD

C.C.V. SAS

Accord d'entreprise C.C.V. SAS 21/01/2019
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 20/04/2009
AVENANT

CACHE CACHE

Accord d'entreprise CACHE CACHE 02/04/2020
UN ACCORD D ENTREPRISE SUR LA PRISE DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS D URGENCE POUR FAIRE FACE A L EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

CAFAN

Accord d'entreprise CAFAN 26/03/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - SOCIETE CAFAN
ACCORD

Accord d'entreprise CAFAN 02/04/2019
ACCORD SUR LES MESURES DECOULANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - SOCIETE CAFAN
ACCORD

Accord d'entreprise CAFAN 10/01/2019
Un Accord d’entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAFAN 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

CALZEDONIA FRANCE

Accord d'entreprise CALZEDONIA FRANCE 17/04/2020
accord collectif relatif à la pose exceptionnelle de congés payés
ACCORD

CAMARLOU SAS - MAGASIN VIB'S

Accord d'entreprise CAMARLOU SAS - MAGASIN VIB'S 20/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CAP'INVEST

Accord d'entreprise CAP'INVEST 17/05/2018
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

CAPBLUE

Accord d'entreprise CAPBLUE 17/05/2018
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail
ACCORD

CAPGREY

Accord d'entreprise CAPGREY 25/06/2018
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE 2018.
ACCORD

CAPIGO

Accord d'entreprise CAPIGO 06/06/2019
Accord sur la modulation du temps de travail
ACCORD

CAPKID

Accord d'entreprise CAPKID 17/05/2018
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

CARIBOO

Accord d'entreprise CARIBOO 01/06/2018
accord temps de travail
ACCORD

CELIO FRANCE

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 12/09/2017
Un accord sur le travail en soirée / nuit dans la tranche 21h - 24h en magasin
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 04/05/2018
Accord de Négociation Obligatoire / 1er temps de négociation / Salaires - temps de travail - partage de la valeur ajoutée 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 04/05/2018
Accord d'adaptation des négociations obligatoires 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 17/10/2018
Avenant n°1 de l'accord d'adaptation des négociations obligatoires 2018-2020
AVENANT

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 17/10/2018
Accord de négociation obligatoire 2ème temps de négociation l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes & la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 05/02/2019
Accord de négociation obligatoire 3eme temps de négociation Gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) 2019/2022
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 21/03/2019
Accord de substitution sur le travail dominical du 21 mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 28/02/2020
ACCORD 1ER TEMPS DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

CHANEL

Accord d'entreprise CHANEL 27/03/2020
ACCORD CADRE ETABLISSEMENT EUROPE - PLAN DE RESPONSABILITE SOLIDAIRE
ACCORD

COLHOM

Accord d'entreprise COLHOM 06/04/2018
accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

COMPTOIR DES COTONNIERS

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 09/11/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22/09/2016 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 20/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2017
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 29/01/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 14/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la prise des congés payés dans le cadre de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

CRVF

Accord d'entreprise CRVF 12/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

CYRILLUS

Accord d'entreprise CYRILLUS 14/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 23/01/2019
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE et sur la RENOVATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 07/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 10/04/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DU 07 MARS 2019 POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
AVENANT

CYRILLUS SAS

Accord d'entreprise CYRILLUS SAS 26/04/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

DAJAN

Accord d'entreprise DAJAN 01/03/2019
accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

DAVIMAR

Accord d'entreprise DAVIMAR 22/06/2018
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail en forfait annuel en jours
ACCORD

DELTA LINGERIE (GENERALISTE 2019)

Accord d'entreprise DELTA LINGERIE (GENERALISTE 2019) 28/12/2018
Accord de transition relatif à la reprise de personnel de réseau de la SA Rouafi par la SA Delta Lingerie
ACCORD

DEVRED

Accord d'entreprise DEVRED 29/05/2018
Negociation annuelle obligatoire - Accord d'entreprise Avril 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DEVRED 01/04/2019
Accord d'entreprise de prorogation des mandats du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DEVRED 06/05/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEVRED 15/07/2019
vote par voie electronique pour élection CSE
ACCORD

DORE DORE 1819

Accord d'entreprise DORE DORE 1819 19/12/2019
Accord d'entreprise sur la mise en oeuvre du travail dominical
ACCORD

DREAMLAND HOSSEGOR

Accord d'entreprise DREAMLAND HOSSEGOR 02/05/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

DVD

Accord d'entreprise DVD 23/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

DVDLOU

Accord d'entreprise DVDLOU 03/07/2020
Accord d'aménagement de la durée du travail
ACCORD

Deborah Hagege Mariage

Accord d'entreprise Deborah Hagege Mariage 27/04/2020
Accord d'entreprise activité partielle
ACCORD

EPHIGEA

Accord d'entreprise EPHIGEA 04/04/2018
Accord relatif au télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise EPHIGEA 21/06/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique et son fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise EPHIGEA 08/10/2020
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires, volet rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée pour l'année 2020
ACCORD

EPHIGEA TEXIDEAL UES

Accord d'entreprise EPHIGEA TEXIDEAL UES 27/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPHIGEA TEXIDEAL UES 27/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

ERES

Accord d'entreprise ERES 19/04/2018
Avenant de revision de l'accord du 28 juin 2000 portant sur l'amenagement du temps de travail au sein de la société Eres
AVENANT

ERIC BOMPARD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 23/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 23/11/2017
un accord collectif relatif à la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2078-2018
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 24/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/11/2019
Accord relatif à la Négociation annuelle portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/11/2019
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/11/2019
Accord relatif au Droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 25/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

ERIC BOMPARD SA

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD SA 15/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD SA 04/12/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

ERIC BOMPRAD SA

Accord d'entreprise ERIC BOMPRAD SA 04/12/2018
Accord collectif relatif à la Négociation obligatoire portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

ESCADA FRANCE

Accord d'entreprise ESCADA FRANCE 30/08/2019
accord relatif au travail dominical du personnel escada de la boutique TROYES
ACCORD

ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 09/11/2018
MODALITES DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SUR LE PROJET DE CESSION DE SES TITRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 06/12/2018
Prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel
ACCORD

ETAM

Accord d'entreprise ETAM 25/04/2018
Accord sur les moyens de communication des IRP et de OS au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 28/02/2018
Avenant n°1 à l'Accord relatif aux transferts, cessions et fermetures de magasins des enseignes de l'UES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM 21/05/2019
Accord sur la procédure d'information et consultation du Comité Social et Economique relative aux propositions de postes de reclassement dans le cadre d'une inaptitude au sein de l'UES ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 25/07/2019
Accord relatif à la mise en place et à la rémunération du statut d’Adjointe I - Etablissement Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 25/07/2019
Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de l'UES du groupe ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 16/10/2019
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 25/07/2019
Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de l'UES du groupe ETAM
ACCORD

ETAM - AVT 1

Accord d'entreprise ETAM - AVT 1 14/05/2019
Avenant n°1 - Accord salarial 2019 - Etablissement magasins
AVENANT

ETAM LINGERIE

Accord d'entreprise ETAM LINGERIE 04/02/2020
Accord relatif aux transferts, cessions et fermetures de magasins des enseignes de l'Unité Economique et sociale ETAM Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM LINGERIE 04/02/2020
Accord relatif aux primes de formation et de mission des salariés - Etablissement Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM LINGERIE 18/06/2020
Versement d'une prime exceptionnelle - Etablissement magasins
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM LINGERIE 19/05/2020
Accord relatif à l'organisation du temps de travail des salariés des magasins de l'UES ETAM
ACCORD

ETAM LINGERIE AVT 3

Accord d'entreprise ETAM LINGERIE AVT 3 19/05/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail pour les temps plein magasins : RA, Adjointes et Hôtesses de vente Avenant n°3
AVENANT

ETAM PRET A PORTER

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 20/11/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE SOLIDARITE ENFANT GRAVEMENT MALADE(LOI MATHYS)
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 20/11/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 04/01/2018
Accord salarial 2018 - etableissement Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 04/01/2018
Accord salarial 2018 Etablissement Siège
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 21/05/2019
Accord sur la mise en place d'un fonds de solidarité enfant gravement malade (Loi Mathys)
ACCORD

ETAM PRET A PORTER AVT1

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER AVT1 20/11/2017
ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS CADRES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT MAGASINS DE L'UNITEECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) ETAM AVENANT N°1
AVENANT

ETAM SAS

Accord d'entreprise ETAM SAS 26/04/2018
Création d'un Comité Social et économique commun
ACCORD

ETAM SCE

Accord d'entreprise ETAM SCE 04/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et du CHSCT UES Etam - Etablissement Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 04/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Etablissement, des Délégués du Personnel et du CHSCT EUS Etam - Etablissement siège
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 04/02/2020
Accord de méthode relatif à l'information et la consultation des Instances Représentatives du Personnel au sein de l'UES ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 04/02/2020
Avenant n°1 Accord sur l'organisation des institutions représentatives du personnel au sein de l'UES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Accord portant sur les moyens de communication des instances de représentation du personnel et des organisations syndicales au sein de l'UES ETAM Dialogue social 2.0 Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Accord relatif à la gestion des congés payés au sein de l'UES Etam
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Avenant n°2 Accord sur l'organisation des institutions représentatives du personnel au sein de l'UES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SCE 07/07/2020
Accord sur la procédure et consultation du Comité Economique et Social relative aux propositions de postes de reclassement dans le cadre d'une inaptitude au sein de l'UES ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 07/07/2020
Accord sur la mise en place d'un fonds de solidarité enfant gravement malade (Loi Mathys)
ACCORD

EURODIF

Accord d'entreprise EURODIF 12/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE EURODIF SA
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 20/09/2019
Accord d'entreprise autorisant le vote par voie électronique pourl'élection des membres du Comité Social et Economique de la société EURODIF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 04/10/2019
Accord de Dialogue Social de la Société EURODIF SAS
ACCORD

FASHION ' QUAI

Accord d'entreprise FASHION ' QUAI 22/07/2020
Accord relatif à la durée du travail (heures supplémentaire et complémentaires - Jours fériés - Travail dominical
ACCORD

FASHION WEAR

Accord d'entreprise FASHION WEAR 04/05/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

FBN ST LOUIS

Accord d'entreprise FBN ST LOUIS 31/07/2020
Accord d'entreprise sur la durée du temps de travail
ACCORD

FIGARET

Accord d'entreprise FIGARET 12/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FIGARET 19/11/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FIGARET 01/09/2019
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FIGARET 10/09/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

FLOBERGESCHAFT

Accord d'entreprise FLOBERGESCHAFT 06/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

FONTAINE

Accord d'entreprise FONTAINE 09/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

FORTIN ISABELLE

Accord d'entreprise FORTIN ISABELLE 15/10/2018
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

FREDUCCI

Accord d'entreprise FREDUCCI 12/12/2017
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

FROM FUTURE

Accord d'entreprise FROM FUTURE 30/11/2018
ACCORD RELATIF A MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

GC 84

Accord d'entreprise GC 84 23/07/2020
Accord de substitution suite à la mise en cause de l'application de la convention collective de branche
ACCORD

GD DISTRIBUTION

Accord d'entreprise GD DISTRIBUTION 11/06/2018
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GD DISTRIBUTION 24/05/2019
ACCORD PARTIEL D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GD DISTRIBUTION 24/09/2019
Accord relatif au vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise GD DISTRIBUTION 08/10/2019
Accord mise en place du CSE
ACCORD

GHANTY ROYAL MARTINIQUE

Accord d'entreprise GHANTY ROYAL MARTINIQUE 15/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise GHANTY ROYAL MARTINIQUE 05/10/2019
Accord d'entreprise valant reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale
ACCORD

GRANDIS

Accord d'entreprise GRANDIS 01/03/2019
Charte Informatique
AVENANT

GT MODE GOTNI

Accord d'entreprise GT MODE GOTNI 11/05/2020
Accord d’entreprise sur l’individualisation de l’activité partielle
ACCORD

H 3 M

Accord d'entreprise H 3 M 25/10/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de l'entreprise H3M SAS
ACCORD

H NANTES

Accord d'entreprise H NANTES 20/03/2019
un accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise H NANTES 26/12/2019
Accord relatif à la mise en place des forfaits jours sur l'année
ACCORD

H&M HENNES & MAURITZ

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 03/07/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 31/07/2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
AVENANT

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 19/12/2019
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 31/12/2019
Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise H&M HENNES & MAURITZ 19/12/2019
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP)
ACCORD

HAPPY CHIC

Accord d'entreprise HAPPY CHIC 02/02/2018
gestion des carrières et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise HAPPY CHIC 18/09/2018
accord de méthode relatif au calendrier de la procédure d'information consultation des IRP de l'UES Happychic et à la négociation des mesures sociales d'accompagnement dans le cadre du projet de r
ACCORD

HAPPYCHIC

Accord d'entreprise HAPPYCHIC 10/12/2018
Protocole d'accord de fin de grève
ACCORD

Accord d'entreprise HAPPYCHIC 12/06/2020
Avenant n°1 portant révision de l'accord sur le régime collectif et obligatoire de frais de santé
AVENANT

HENNES & MAURITZ (H&M)

Accord d'entreprise HENNES & MAURITZ (H&M) 18/10/2017
ACCORD SUR L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2018 - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HENNES & MAURITZ (H&M) 27/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL H&M FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise HENNES & MAURITZ (H&M) 18/10/2017
ACCORD SUR L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2018 - 2020
ACCORD

HERNO FRANCE SARL

Accord d'entreprise HERNO FRANCE SARL 20/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HILFIGER STORES FRANCE

Accord d'entreprise HILFIGER STORES FRANCE 02/03/2018
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HIRUAK BAT

Accord d'entreprise HIRUAK BAT 23/04/2019
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HUGALICE SARL - MAGASIN CACHE-CACHE

Accord d'entreprise HUGALICE SARL - MAGASIN CACHE-CACHE 20/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

HUGENDOBLER SYLVIE

Accord d'entreprise HUGENDOBLER SYLVIE 17/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Happychic

Accord d'entreprise Happychic 25/10/2019
Protocole d'accord relatif à l'élection des membres du Comité Social et Economique de l'UES Happychic
ACCORD

Accord d'entreprise Happychic 07/04/2020
Négociations Annuelles Obligatoires Accord UES Happychic Année 2020
ACCORD

ID KIDS LOGISTICS 2

Accord d'entreprise ID KIDS LOGISTICS 2 20/09/2018
Avenant n°3 à l'accord d'aménagement du temps de travail
AVENANT

ID LINGERIE

Accord d'entreprise ID LINGERIE 15/10/2018
protocole d'accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

ILLSHOP

Accord d'entreprise ILLSHOP 11/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ISPAVED

Accord d'entreprise ISPAVED 31/03/2018
Un accord portant sur la modulation du temps de travail
ACCORD

JACADI

Accord d'entreprise JACADI 10/04/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JACADI 07/03/2019
accord sur la prime exceptionnelle de ouvoir d'achat
ACCORD

JOURDE JOSEFA

Accord d'entreprise JOURDE JOSEFA 25/07/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise JOURDE JOSEFA 25/07/2018
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

KAPORAL STORES

Accord d'entreprise KAPORAL STORES 05/09/2019
Accord de périmètre relatif au CSE
ACCORD

KENZO

Accord d'entreprise KENZO 17/12/2018
Avenant n°1 à l'accord sur le travail du dimanche dans le cadre des zones touristiques internationales (ZTI)
AVENANT

KENZO SA

Accord d'entreprise KENZO SA 04/11/2019
Avenant N°2 à l'accord sur le travail du dimanche dans le cadre des zones touristiques internationales (ZTI)
AVENANT

Accord d'entreprise KENZO SA 18/12/2019
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle KENZO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KENZO SA 22/01/2020
Accord sur le dialogue social au sein de KENZO
ACCORD

Accord d'entreprise KENZO SA 10/04/2020
Accord relatif à l’aménagement des congés payés
ACCORD

KIABI EUROPE

Accord d'entreprise KIABI EUROPE 20/12/2017
UN ACCORD BIEN-ETRE AU TRAVAIL ET DROIT A LA CONNEXION CHOISIE
ACCORD

Accord d'entreprise KIABI EUROPE 16/01/2018
UN PROJET D'ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KIABI EUROPE 25/10/2018
Accord de perfomance collective Pérols
ACCORD

Accord d'entreprise KIABI EUROPE 24/01/2019
Accord relatif à la mise en place des CSE Etablissements, du CSE Central et au développement du dialogue social au sein de l'UES KIABI
ACCORD

Accord d'entreprise KIABI EUROPE 17/01/2019
Accord sur la durée du travail, le temps de travail et les salaires effectifs pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KIABI EUROPE 25/02/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre du vote électronique pour les élections professionnelles au sein de l'UES KIABI
AVENANT

Accord d'entreprise KIABI EUROPE 08/07/2020
Accord de substitution relatif aux conséquences de la reprise des magasins C&A sur le plan du statut collectif des salariés transférés
ACCORD

KIABI EUROPE SAS

Accord d'entreprise KIABI EUROPE SAS 04/01/2018
UN ACCORD EN FAVEUR DE L'INTEGRATION DES COLLABORATEURS EN SITUATION DE HANDICAP 2018-2019-2020
ACCORD

KOOKAI

Accord d'entreprise KOOKAI 22/03/2019
NAO
ACCORD

L C FAUBOURG SAINT HONORE

Accord d'entreprise L C FAUBOURG SAINT HONORE 06/11/2017
ACCORD SUR LE TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

LA CABANE DES LOULOUS

Accord d'entreprise LA CABANE DES LOULOUS 28/11/2018
AMENAGEMENT SUR L'ANNEE DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ET ORGANISATION DU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

LA DAME DE TREFLE

Accord d'entreprise LA DAME DE TREFLE 17/05/2019
ACCORD TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

LACOSTE FRANCE

Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL LACOSTE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 31/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE LACOSTE FRANCE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 31/07/2018
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL - LACOSTE FRANCE - 31 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 31/07/2018
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 31/01/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 18/03/2019
Accord collectif de méthode relatif au calendrier et modalités applicables aux négociations obligatoires en entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LACOSTE FRANCE 07/06/2019
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la QVT et la lutte contre toute forme de discrimination
ACCORD

LALOULI ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise LALOULI ET COMPAGNIE 31/05/2019
ACCORD ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ET TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

LAURO EMILIE

Accord d'entreprise LAURO EMILIE 30/03/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LE TEMPS D UNE MAREE

Accord d'entreprise LE TEMPS D UNE MAREE 12/04/2019
AMENAGEMENT SUR L'ANNEE DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ET ORGANISATION DU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

LES MUST

Accord d'entreprise LES MUST 28/10/2020
Accord d'entreprise portant mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

LEV26

Accord d'entreprise LEV26 28/06/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD

LORO PIANA FRANCE

Accord d'entreprise LORO PIANA FRANCE 29/06/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

LOUISE DIFFUSION 2012

Accord d'entreprise LOUISE DIFFUSION 2012 06/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

LOUISE DIFFUSION COURCHEVEL

Accord d'entreprise LOUISE DIFFUSION COURCHEVEL 06/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

LOUISE DIFFUSION SAINT TROPEZ

Accord d'entreprise LOUISE DIFFUSION SAINT TROPEZ 06/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise LOUISE DIFFUSION SAINT TROPEZ 06/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

La Chemiserie Toulousaine

Accord d'entreprise La Chemiserie Toulousaine 19/07/2018
Dispositions sur le travail dominical applicables au 1er août 2018
ACCORD

MADAME LEBERT SYLVIANE

Accord d'entreprise MADAME LEBERT SYLVIANE 31/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MAGASIN CACHE-CACHE

Accord d'entreprise MAGASIN CACHE-CACHE 20/06/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MAGELLAN

Accord d'entreprise MAGELLAN 02/04/2020
Un Accord d'entreprise sur la prise des congés payés dans le cadre des dispositions d'urgence pour faire face à l'épidémie Covid-19
ACCORD

MALEA

Accord d'entreprise MALEA 09/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MANGO FRANCE

Accord d'entreprise MANGO FRANCE 19/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise MANGO FRANCE 11/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO 2018
ACCORD

MARKS AND SPENCER FRANCE LIMITED

Accord d'entreprise MARKS AND SPENCER FRANCE LIMITED 19/09/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL, DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES MEMBRES DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA S
ACCORD

MARNI FRANCE

Accord d'entreprise MARNI FRANCE 15/11/2017
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

MASSIMO DUTTI FRANCE

Accord d'entreprise MASSIMO DUTTI FRANCE 06/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 MASSIMO DUTTI FRANCE
ACCORD

MGR

Accord d'entreprise MGR 19/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MILADO

Accord d'entreprise MILADO 23/01/2019
accord collectif de modulation du temps de travail temps partile adopte par référendum
ACCORD

MIRABELLE SHOP

Accord d'entreprise MIRABELLE SHOP 19/06/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MODESSA FRANCE

Accord d'entreprise MODESSA FRANCE 08/10/2019
Accord relatif aux dérogations au principe du repos dominical
ACCORD

MONCLER FRANCE

Accord d'entreprise MONCLER FRANCE 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MONCLER FRANCE 04/08/2020
ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE LA SOCIETE MONCLER FRANCE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L’HABILLEMENT : MAISONS A SUCCURSALES DE VENTE AU DETAIL
ACCORD

MONTEIRO MARLENE

Accord d'entreprise MONTEIRO MARLENE 19/04/2019
ACCORD COLLECTIF TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

NAF NAF

Accord d'entreprise NAF NAF 29/05/2019
Avenant n°2 de modification à l'Accord collectif de NAF NAF SAS portant sur le régione de Frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise NAF NAF 08/04/2020
Accord relatif à la modification des dates et des modalités de jours de congés payés au sein de la Société NAF NAF afin de faire face aux conséquences économique, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de COVID-19
ACCORD

NAF NAF SAS

Accord d'entreprise NAF NAF SAS 21/12/2018
Avenant de modification à l'Accord collectif de NAF NAF SAS portant sur le régime de frais de santé
AVENANT

NEW LOOK FRANCE

Accord d'entreprise NEW LOOK FRANCE 22/09/2017
AVENANT DE REVISION PARTIELLE DE L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DIALOGUE SOCIAL
AVENANT

NIKE RETAIL BV

Accord d'entreprise NIKE RETAIL BV 25/10/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Nike Retail BV
ACCORD

OKAIDI

Accord d'entreprise OKAIDI 25/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du personnel de la société OKAÏDI
ACCORD

Accord d'entreprise OKAIDI 25/09/2018
Accord relatif au dialogue social et au fonctionnement des instances représentatives du personnel de la société OKAIDI
ACCORD

Accord d'entreprise OKAIDI 20/03/2019
Procès verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

ORCHESTRA-PREMAMAN

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 07/05/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait jours annuel
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 11/01/2018
UN ACCORD DE METHODES SUR LA NEGOCIATION PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ORCHESTRA-PREMAMAN
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/10/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL AGORTEX
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/10/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL GOKIDS
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/10/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL PITCHOUN
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/10/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION- SA ORCHESTRA PREMAMAN - SOCIETE HTHL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 22/02/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 22/11/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 22/02/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL FLASH
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/04/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL CBJ
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 25/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 14/06/2019
UN ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 04/06/2019
UN ACCORD COLLECTIF DE REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 30/10/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 10/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 20/09/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

OYSHO FRANCE

Accord d'entreprise OYSHO FRANCE 31/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 OYSHO FRANCE
ACCORD

PAP2

Accord d'entreprise PAP2 19/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

POTAMI

Accord d'entreprise POTAMI 03/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

PRIMARK FRANCE SAS

Accord d'entreprise PRIMARK FRANCE SAS 02/07/2019
Protocole d'accord Préélectoral
ACCORD

PRONOVIAS FRANCE

Accord d'entreprise PRONOVIAS FRANCE 28/11/2018
Accord collectif sur les conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

PYMAU

Accord d'entreprise PYMAU 25/06/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

R.S.C BEAUCOUZE

Accord d'entreprise R.S.C BEAUCOUZE 10/02/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

R.S.C. CHINON

Accord d'entreprise R.S.C. CHINON 28/09/2018
l'accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

R.S.C. DU GRAND CLOS

Accord d'entreprise R.S.C. DU GRAND CLOS 28/09/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

R.S.C. VALENTIN

Accord d'entreprise R.S.C. VALENTIN 28/09/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

RDSTORES

Accord d'entreprise RDSTORES 28/11/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du dispositif forfait-jour
ACCORD

ROBERTO CAVALLI SPA

Accord d'entreprise ROBERTO CAVALLI SPA 12/01/2018
ACCORD TRAVAIL DOMINICALE ST. TROPEZ
ACCORD

Accord d'entreprise ROBERTO CAVALLI SPA 12/01/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

ROUGEGORGE LINGERIE

Accord d'entreprise ROUGEGORGE LINGERIE 27/03/2018
Accord NAO 2018 RougeGorge Lingerie
ACCORD

Accord d'entreprise ROUGEGORGE LINGERIE 29/03/2019
Accord d'entreprise à durée déterminée NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROUGEGORGE LINGERIE 10/07/2019
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ROUGEGORGE LINGERIE 10/07/2019
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du vote Electronique pour l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ROUGEGORGE LINGERIE 18/02/2020
Accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROUGEGORGE LINGERIE 26/06/2020
Avenant n°1 accord NAO 2020
AVENANT

ROUGEGORGE LINGERIE SAS

Accord d'entreprise ROUGEGORGE LINGERIE SAS 10/04/2020
Accord sur la prise des CP/RTT/jour non presté et heures acquises au titre de l'annualisation dans le cadre de la crise sanitaire liée à la pandémie de COVID 19
ACCORD

RSC RABELAISIENNE

Accord d'entreprise RSC RABELAISIENNE 28/09/2018
l'accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

RUBIS

Accord d'entreprise RUBIS 09/12/2019
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SAIBO

Accord d'entreprise SAIBO 22/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

SARL AM RETAIL

Accord d'entreprise SARL AM RETAIL 03/06/2019
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

SARL AUDMATH

Accord d'entreprise SARL AUDMATH 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES
ACCORD

SARL CAMEL

Accord d'entreprise SARL CAMEL 07/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD

SARL FOREST

Accord d'entreprise SARL FOREST 09/07/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'OUVERTURE DES MAGASINS LE DIMANCHE DANS LES ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
ACCORD

SARL ISCARO

Accord d'entreprise SARL ISCARO 08/09/2020
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

SARL KID'OK

Accord d'entreprise SARL KID'OK 04/04/2018
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

SARL LE ROYAUME DE MANON

Accord d'entreprise SARL LE ROYAUME DE MANON 19/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ LE ROYAUME DE MANON
ACCORD

SARL MAILLOCHON

Accord d'entreprise SARL MAILLOCHON 19/03/2018
modulation du temps de travail pour les salariés à temps partiel
ACCORD

SARL RING

Accord d'entreprise SARL RING 23/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES FORFAITS EN JOURS
ACCORD

SARL SANTANA

Accord d'entreprise SARL SANTANA 25/06/2020
MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SARL SHARLENE

Accord d'entreprise SARL SHARLENE 03/09/2020
APLD
ACCORD

SARL THEMA

Accord d'entreprise SARL THEMA 11/05/2020
ACCORD ENTREPRISE CHOMAGE INDIVIDUALISE
ACCORD

SAS DVDFAC

Accord d'entreprise SAS DVDFAC 22/06/2020
Accord d'entreprise sur l’aménagement de la durée du travail
ACCORD

SAS FLOBERSARRE

Accord d'entreprise SAS FLOBERSARRE 30/09/2019
Accord d'entreprise sur la durée du temps de travail
ACCORD

SAS KABHAZ

Accord d'entreprise SAS KABHAZ 20/06/2020
accord d'entreprise sur l'aménagement de la durée du travail
ACCORD

SAS MANVINAU

Accord d'entreprise SAS MANVINAU 28/01/2020
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SAS OKAIDI

Accord d'entreprise SAS OKAIDI 10/06/2020
Avenant n°1 à l'accord temps de travail OKAIDI
AVENANT

SAS TAPE A L'OEIL

Accord d'entreprise SAS TAPE A L'OEIL 26/09/2018
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

SESSUN

Accord d'entreprise SESSUN 29/10/2018
Accord collectif sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

SFBC

Accord d'entreprise SFBC 26/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SIGI

Accord d'entreprise SIGI 25/04/2018
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SO FRA DE

Accord d'entreprise SO FRA DE 08/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise SO FRA DE 18/12/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise SO FRA DE 15/10/2018
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise SO FRA DE 14/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE SOFRADE
ACCORD

Accord d'entreprise SO FRA DE 18/11/2019
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATES DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SOFRADE
ACCORD

Accord d'entreprise SO FRA DE 14/10/2019
ACCORD AUTORISANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SO FRA DE 18/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

SOCIETE DU GRAND BAZAR

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND BAZAR 14/11/2018
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS 24/10/2019
Accord entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 09/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP - 2019-2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 19/12/2018
Procès-verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 12/10/2018
ACCORD SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 18/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE - SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE
ACCORD

STANDARD

Accord d'entreprise STANDARD 24/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des representants du personnel
ACCORD

STOCK J BOUTIQUE JENNYFER

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 17/01/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 19/12/2012 SUR LES PRIMES DU SITE LOGISTIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 14/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 13/12/2018
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des Instances Représentatives du Personnel et à la détermination du nombre et du périmètre des établissements dist
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 01/03/2019
Négociation annuelle obligatoire - Site logistique du Mesnil amelot - Procès verbal d'accord - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 01/03/2019
Procès verbal d'accord - Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 28/05/2019
Avenant de révision de l'accord portant modification du système de rémunération du réseau Jennyfer du 27 septembre 2012
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 11/09/2019
Avenant portant révision de l'accord d'établissement relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail siège et magasins du 13 février 2014
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 11/10/2019
Avenant Provisoire au protocole d'accord relatif aux primes du site logistique Jennyfer du Mesnil amelot
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 13/11/2019
Accord portant sur la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences JENNYFER Siège et Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 13/02/2020
Avenant de révision n°3 portant modification de l'accord d'entreprise sur les modalités du régime de protection sociale complémentaire frais de santé et du régime de prévoyance au sein de la société SAS STOCK J BOUTIQUE JENNYFER
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 13/02/2020
Avenant n°4 portant modification de l'accord d'entreprise sur les modalités du régime de protection sociale complémentaire frais de santé et du régime de prévoyance au sein de la société SAS STOCK J BOUTIQUE JENNYFER
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 01/03/2019
Accord collectif relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 03/04/2020
Accord collectif portant sur la possibilité d’imposer et de modifier les dates de congés payés et de jours de réduction du temps de travail au sein de la Société JENNYFER pour faire face à l'épidémie du covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 19/02/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société JENNYFER
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 24/02/2020
Accord d'établissement portant sur le nouveau système de primes du Réseau de magasins JENNYFER
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 24/02/2020
Procès Verbal d'accord, négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 23/04/2020
Avenant portant révision du Procès-Verbal d’accord sur la négociation annuelle obligatoire 2020, Siège et Magasins
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 24/04/2020
Avenant de révision de l’accord d’établissement portant sur le nouveau système de primes du réseau de magasins JENNYFER
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 05/05/2020
Accord collectif portant sur la possibilité de recourir à l’activité partielle de façon individualisée pour faire face à l’épidémie du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 06/05/2020
Accord collectif portant sur la possibilité de recourir à l'activité partielle de façon individualisée pour faire face à l'épidémie du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 11/06/2020
Négociation annuelle obligatoire - site logistique - Procés verbal d'accord
ACCORD

TAKKO FASHION France SARL

Accord d'entreprise TAKKO FASHION France SARL 07/02/2020
Accord Substitution Convention collective
ACCORD

TAPE A L'OEIL

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 20/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON FONCTIONNEMENT AU SEIN DE L'UES TAPE A L'OEIL
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 12/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE ECONOMIQUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 24/12/2019
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 26/12/2019
NAO
ACCORD

TATI MAG

Accord d'entreprise TATI MAG 05/06/2019
Accord relatif à la dérogation au repos dominical
ACCORD

THE SHOP CAPBRETON

Accord d'entreprise THE SHOP CAPBRETON 02/05/2018
ACCORD SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

UJA

Accord d'entreprise UJA 05/12/2017
UN JOUR AILLEURS : PROCES VERBAL DE NAO - 2017
ACCORD

Accord d'entreprise UJA 29/11/2017
AVENANT PORTANT MODIFICATION A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR LE TRAVAIL DU DIMANCHE
AVENANT

Accord d'entreprise UJA 29/11/2017
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS D'ENTREPRISE OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise UJA 12/12/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de la société UJA
ACCORD

Accord d'entreprise UJA 27/09/2018
ACCORD RELATIF À LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES
ACCORD

UJAC

Accord d'entreprise UJAC 04/04/2018
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

UJB

Accord d'entreprise UJB 17/05/2018
Modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

VALAMONT

Accord d'entreprise VALAMONT 11/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

VALEGE DISTRIBUTION

Accord d'entreprise VALEGE DISTRIBUTION 06/02/2019
NAO 2018
ACCORD

VERSACE FRANCE

Accord d'entreprise VERSACE FRANCE 16/04/2019
REVISION ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise VERSACE FRANCE 19/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD

VERTBAUDET

Accord d'entreprise VERTBAUDET 20/04/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VERTBAUDET 20/09/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2018 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE DE L'ETABLISSEMENT VERBAUDET MAGASINS
ACCORD

Accord d'entreprise VERTBAUDET 02/04/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

VERTBAUDET SAS

Accord d'entreprise VERTBAUDET SAS 25/06/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

VETEMENTS CHEMIN

Accord d'entreprise VETEMENTS CHEMIN 24/10/2018
un accord collectif d annualisation du temps de travail
ACCORD

VETIR

Accord d'entreprise VETIR 07/02/2020
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

VILLASTORE

Accord d'entreprise VILLASTORE 03/04/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

VIRGINIE JONCOUX

Accord d'entreprise VIRGINIE JONCOUX 10/11/2018
AMENAGEMENT SUR L'ANNEE DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL ET ORGANISATION DU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

WBG

Accord d'entreprise WBG 01/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MESURES D URGENCE EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

WILHELEM

Accord d'entreprise WILHELEM 14/11/2018
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ZARA HOME FRANCE

Accord d'entreprise ZARA HOME FRANCE 17/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ZARA HOME FRANCE
ACCORD

ZD SERVICES

Accord d'entreprise ZD SERVICES 14/11/2018
Un Avenant à l'accord relatif au périmètre de l'unité économique et sociale DISTRICENTER
AVENANT

Accord d'entreprise ZD SERVICES 14/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES CHSCT DE L’UES DISTRICENTER
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 12/12/2018
Un Accord NAO sur les salaires, conditions de travail et l'égalité professionnelle pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 25/09/2019
Un Avenant à l'éccord relatif au périmètre de l'unité économique et sociale districenter
AVENANT

Accord d'entreprise ZD SERVICES 25/09/2019
Un Accord sur la mise en place du comité social et économique et son fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ZD SERVICES 11/12/2019
Un Accord collectif sur les salaires, les conditions de travail et l’égalité professionnelle pour l’année 2020
ACCORD

ZEEMAN TEXTIELSUPERS

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS 27/09/2018
Procès verbal d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS 26/10/2018
Accord collectif d'entreprise sur le recours au vote dématérialisé par internet pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS 08/01/2019
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes- hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS 08/01/2019
Procès verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS 08/01/2019
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE DU TRAVAIL ET D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS 08/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS 24/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE EXCEPTIONNEL SUR LE REPORT DE CONGES PAYES
ACCORD

ZEEMAN TEXTIELSUPERS SARL

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS SARL 21/04/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ZEEMAN TEXTIELSUPERS SARL 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

ZV FRANCE

Accord d'entreprise ZV FRANCE 04/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE ZV FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ZV FRANCE 07/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE ZV FRANCE RELATIF AUX MESURES D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES CONGÉS PAYÉS DANS LE CONTEXTE SANITAIRE EXCEPTIONNEL LIÉ AU COVID-19
ACCORD

ephigea

Accord d'entreprise ephigea 26/06/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT