Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 12/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE & DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP CELIO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 03/02/2025
Accord de négociation obligatoire - Gestion des emplois et es parcours professionnels (GEPP) 2025/2028
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 28/03/2025
Avenant relatif à l'accord à la mise en place du comité social et économique (CSE) et à l'exercice du droit syndical au sein de celio*
AVENANT

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 13/06/2025
accord collectif de négociation obligatoire 2025 - 1er temps de négociation rémunération - temps de travail - partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 30/07/2025
Accord de substitution et d'harmonisation sociale suite au transfert des salariés Jennyfer
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE 06/02/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITÉS D’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE CELIO
AVENANT

Accord d'entreprise CELIO FRANCE SAS 17/11/2021
Accord de négociation obligatoire - 3ème temps de négociation - Gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) 2022-2025
ACCORD

Accord d'entreprise CELIO FRANCE SAS 12/07/2021
Avenant du 12 juillet 2021 à l'accord collectif portant sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 23 mai 2002 et ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise CHAGAROUEN 22/11/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHAGAVERS 22/11/2024
Accord collectif d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANEL 27/03/2020
ACCORD CADRE ETABLISSEMENT EUROPE - PLAN DE RESPONSABILITE SOLIDAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL 13/04/2026
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL (Avt1 MEC Plan d'action Egalité Prof H-F 24.11.2023) 17/11/2023
Un Avenant n°1 de Mise En Conformité au Plan d'action relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes entré en vigueur le 01/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL (Droit syndical et représentant du personnel) 10/04/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE CHANTELLE RETAIL S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL SAS (Aménagement Temps Travail) 16/02/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTELLE RETAIL SAS (Temps Travail) 08/12/2022
Un Accord d'Entreprise relatif à l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CL DISTRIBUTION 21/02/2023
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CL DISTRIBUTION 13/02/2024
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CL DISTRIBUTION 11/02/2025
égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMENCE 22/11/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMENT 26/07/2021
ACCORD COLLECTIF PRIME PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise COLHOM 06/04/2018
accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise COLUMBIA SPORTSWEAR EUROPE 10/03/2022
Accord du 10 mars relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 chez Columbia Sportswear Europe SAS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 09/11/2017
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 22/09/2016 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 20/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - 2017
ACCORD