Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise AM RETAIL SUD 28/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN SOIRÉE ET TRAVAIL DE NUIT OCCASIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AMI PARIS 21/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL DES BOUTIQUES ET POINTS DE VENTE AMI PARIS SITUES EN ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
ACCORD

Accord d'entreprise AMI PARIS 21/07/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une base de données économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ANDSUP 01/03/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANGOUFRED 15/12/2023
Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 15/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 22/03/2019
Accord de méthode sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 13/06/2019
Accord relatif à la mise en place du CSE et au fonctionnement du dialogue social dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 11/12/2019
Accord d'entreprise sur les rémunérations variables SAS ARMAND THIERY
ACCORD

Accord d'entreprise ARMAND THIERY SAS 24/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARNELL 17/05/2018
ACCORD SUR LES MESURES DECOULANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 - SOCIETE ARNELL
ACCORD

Accord d'entreprise ARNELL 08/04/2019
ACCORD SUR LES MESURES DECOULANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 - SOCIETE ARNELL
ACCORD

Accord d'entreprise ARNELL 03/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRISE DES CONGÉS PAYÉS DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS D'URGENCE POUR FAIRE FACE A L'EPIDÉMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ARNELL 03/11/2020
ACCORD SUR LES MESURES DECOULANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 - SOCIETE ARNELL
ACCORD

Accord d'entreprise ARTE HOUSSARD 09/12/2020
Une Mise en Place d'un Dispositif Spécifique d'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise ASTROLABE 21/02/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER LUXURY GROUP FRANCE 24/01/2024
Accord relatif au travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise AUDACE 21/10/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 29/04/2019
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 06/03/2020
UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CP
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 27/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CP COVID 19 signé - 2020 ASSE
ACCORD

Accord d'entreprise AUDMATH 27/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CP COVID 19 signé - 2020 ASSE
ACCORD

Accord d'entreprise B2A 06/06/2019
accord collectif sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise B2A 20/05/2025
Accord collectif relatif a la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD