Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 29/01/2019
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 14/04/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la prise des congés payés dans le cadre de l'épidémie de Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 25/09/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 17/12/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 22/10/2020
Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 16/02/2023
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’un Comité Social et Economique unique
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 30/06/2022
avenant n°2 à l’accord d’entreprise du 22 septembre 2016 relatif au régime complémentaire de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise COMPTOIR DES COTONNIERS 27/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2021/2022
ACCORD

Accord d'entreprise COP COPINE 22/11/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ALINEO
ACCORD

Accord d'entreprise COTE FEELGOOD 16/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D 'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise COTE FEELGOOD 09/12/2020
accord collectif d’entreprise portant sur les titres restaurants, la réduction du délai de carence du personnel non-cadre, la dérogation au repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise COTE FEELGOOD 29/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COTE FEELGOOD 10/05/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CROCODILE 2 31/01/2026
LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL & AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLE PREVUES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.3132-20 & SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CRVF 12/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE RECOURS AU TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 10/04/2019
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL DU 07 MARS 2019 POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
AVENANT

Accord d'entreprise CYRILLUS 14/05/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 23/01/2019
ACCORD D'ADAPTATION RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE et sur la RENOVATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 07/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 14/09/2021
Protocole d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires Cyrillus 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 11/01/2022
Accord sur la rémunération variable du personnel réseau et magasins
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 29/08/2022
Accord relatif à l’activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 01/02/2023
Avenant 1 accord sur la rémunération variable du personnel réseau et magasin Cyrillus SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CYRILLUS 21/05/2024
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise CYRILLUS 07/01/2025
Procès verbal d'accord sur les négociations annuelles 2024
ACCORD