Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise B3J 17/05/2018
Accord collectif relatif à la modulation du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise BAGOU 15/01/2022
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT COLLECTIF DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BC CHAMBRAY 26/08/2020
accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BERSHKA FRANCE 25/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 BERSHKA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BERSHKA FRANCE 10/12/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BIZOLL 01/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BIZOLL 20/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BLONVAL 15/06/2021
Avenant n°2 à l'accord aménagement réduction temps de travail signé le 1er février 2002
AVENANT

Accord d'entreprise BLUE SARK 02/04/2020
Un Accord d'entreprise sur la prise des CP dans le cadre des dispositions d'urgence pour faire face à l'épidémie Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SARK 09/03/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS SOCIAUX
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SARK 16/06/2022
AVENANT ACCORD DE SUBSTITUTION
AVENANT

Accord d'entreprise BLUE SARK 13/10/2023
ACCORD SUR LE PERIMETRE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE BLUE SARK
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SARK 11/04/2024
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BLUE SARK 17/07/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION DES STATUTS SOCIAUX JENNYFER - BLUE SARK
ACCORD

Accord d'entreprise BONPOINT RIVE DROITE 11/01/2021
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE LIE A LA REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE DES SOCIETES BONPOINT SAS ET BONPOINT RIVE DROITE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTEGA VENETA FRANCE 09/12/2022
ACCORD CONCERNANT LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTEGA VENETA FRANCE 05/04/2024
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTEGA VENETA FRANCE 04/04/2025
ACCORD PORTANT SUR LE PARTAGE DE LA VALEUR EN CAS D'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL DE LA SOCIETE
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTEGA VENETA FRANCE 25/04/2025
PROCES-VERBAL D'ACCORD PARTIEL - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTEGA VENETA FRANCE 16/05/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SPECIFIQUE AUX BOUTIQUES DE CHARLES DE GAULLE (CDG)
ACCORD

Accord d'entreprise BOTTEGA VENETA FRANCE 24/01/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise BOURGOIN DISTRIBUTION 05/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUTIK'A MAILLOTS 19/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise BRUNELLO CUCINELLI 14/09/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL EN SOIREE
ACCORD

Accord d'entreprise bermudes 22/12/2023
AVENANT 2 APLD
AVENANT