Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise BZB 23/01/2025
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance (incapacité - invalidité - décès) salariés "non-cadre" de la société BZB
AVENANT

Accord d'entreprise BZB 23/01/2025
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance (incapacité - invalidité - décès) salariés "cadre" de la société BZB
AVENANT

Accord d'entreprise BZB 24/03/2025
Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BZB 24/04/2025
Accord en faveur de l'égalité professionnelle femmes/hommes, des rapports intergénérationnels, des personnes en situation de handicap et de la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise C & A 10/01/2022
Accord de méthode n°2 - Projet de plan de sauvegarde de l'emploi
ACCORD

Accord d'entreprise C & A 06/07/2023
Avenant à l'accord sur la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel et Dialogue social du 10 mai 2019
AVENANT

Accord d'entreprise C & A 06/07/2023
Adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 17/11/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES, SALARIES DE LA SOCIETE C&A FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 21/12/2018
Accord C&A France sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 16/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA GRILLE DE CORRESPONDANCE DES CLASSIFICATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 10/05/2019
Accord relatif à la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel et le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 07/06/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 18/06/2019
protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 14/10/2019
Avenant protocole d'accord préélectoral
AVENANT

Accord d'entreprise C & A FRANCE 14/10/2019
Avenant au protocole d'accord préélectoral
AVENANT

Accord d'entreprise C & A FRANCE 11/02/2020
Accord relatif au processus d'information consultation des IRP de la société C&A France sur les conséquences sociales du projet de fermeture de 30 magasins
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 11/03/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020 - Procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 31/10/2020
Accord sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 15/11/2020
Accord d'entreprise sur le recours à la visioconférence
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 15/12/2021
Avenant à l'accord d'entreprise C&A France sur la mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel et le dialogue social - Heures de délégation de la trésorerie du CSE central
AVENANT

Accord d'entreprise C & A FRANCE 13/06/2022
Accord de méthode - Négociations accord PSE
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 03/04/2025
ACCORD DE METHODE NEGOCIATION ET INFORMATION-CONSULTATION SUR LES PROJETS DE REORGANISATION ET DE PSE ANNONCES LE 14/03/2025
ACCORD

Accord d'entreprise C & A FRANCE 17/03/2026
Négociation annuelle obligatoire 2026 - procès verbal d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise C STOCK 16/04/2024
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise C STOCK 16/07/2024
UN ACCORD SUR LE PERIMETRE DU CSE DE LA SOCIETE CSTOCK
ACCORD