CIEL BLEU (Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’i

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44088769300065

• Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’inaptitude (T09425063387)
  Début : 05/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIEL BLEU (Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’i

• Un Accord de Fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (T09424061187)
  Début : 12/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIEL BLEU (Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’i

• Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (T09424061149)
  Début : 04/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIEL BLEU (Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’i

• Un Accord relatif à l'Ethique (T09424061116)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CIEL BLEU (Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’i

• Avenant de prolongation des mandats des représentants du personnel au CSE (T09423060362)
  Début : 12/09/2023 Fin : 11/12/2023
  Accord d'entreprise CIEL BLEU (Avt1 à l’accord relatif au temps de travail de la société CIEL BLEU visant à modifier l’ancienneté des salariés dans le cadre du calcul de l’i