CITY ONE EVENTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45004629700039

• Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2023 (T07523051012)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS

• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T07523051013)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS

• Accord relatif à la mise en place de contrats de travail à durée indéterminée intermittent au sein de City One Events (T07519010331)
  Début : 12/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS

• AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T07518000181)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2023-2025) (T07522049538)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CITY ONE EVENTS

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (T07521035335)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
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• Protocole d'accord relatif à la prorogation de la durée des mandats des membres du CSE (T07522049536)
  Début : 13/12/2022 Fin : 31/08/2023
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• Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2019-2022) (T07519014789)
  Début : 29/08/2019 Fin : 29/08/2022
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