CLINIQUE BERGOUIGNAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 63365013000014

• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2024 (T02724060839)
  Début : 28/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE BERGOUIGNAN

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (T02723060201)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE BERGOUIGNAN

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022 (T02722003544)
  Début : 23/11/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE BERGOUIGNAN

• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er avril 2022 au 31 décembre 2022 (T02722003294)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CLINIQUE BERGOUIGNAN

• Un Accord portant sur la prorogation des mandats des membres du Comité Social Economique (CSE) (T02722003275)
  Début : 11/07/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CLINIQUE BERGOUIGNAN

• Un Accord d'Entreprise relatif à la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (PEPA) au titre de l'année 2020 (T02720001775)
  Début : 22/07/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CLINIQUE BERGOUIGNAN

• Accord sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2019 (T02720001314)
  Début : 28/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise CLINIQUE BERGOUIGNAN