CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31153357400035

• Un accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires Année 2024 (T08524062080)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T08522005969)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2020 (T08521004486)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2019 (T08519002512)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN ACCORD DE MISE EN PLACE ET DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (T08519002468)
  Début : 14/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T08518001085)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN PROTOCOLE D'ACCORD DE SORTIE DE CRISE (T08518000098)
  Début : 12/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• Un avenant à l'accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail du 21/11/2024 (T08525062475)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/12/2028
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• Un accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T08524062061)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/12/2028
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 (T08525063883)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU 19/11/2020 (T08521004448)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/12/2024
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T08520004116)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/12/2024
  Accord d'entreprise CLINIQUE CHIRURGICALE PORTE OCEANE