CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77975102300010

• Avenant à l'accord d'entreprise sur les congés à la clinique de l'Ouest Lyonnais (T06923024383)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A LA CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS ACCORD DE SUBSTITUTION (T06922019694)
  Début : 06/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES (T06922019697)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (T06922019699)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RETRAITE PROGRESSIVE (T06922019700)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONGES (T06922019349)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES (T06921018748)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• Accord d'entreprise relatif à la prévoyance (T06921018367)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FRAIS DE SANTE (T06921018368)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES DES MEDECINS (T06920013758)
  Début : 07/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD COLLECTIF D4ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (T06920013460)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD D' ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL ET LE SERVICE MINIMUM EN CAS DE GREVE (T06920012657)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR (T06920012658)
  Début : 31/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS

• Accord de mise en place de la base de données économiques et soiales (BDES) au sein de la Clinique de Vaugneray (T06920011070)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD MISE EN PLACE CSE et REPRESENTANTS PROXIMITE (T06919004918)
  Début : 27/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif aux frais de santé (T06923061536)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2028
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• accord d'entreprise sur la mise en place du CSE et le fonctionnement du CSE à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (T06922023960)
  Début : 06/04/2023 Fin : 06/04/2027
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux primes à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (T06926072234)
  Début : 18/03/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise sur la prévention de l'exposition des risques professionnels à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (T06923061537)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE N°2025-01 RELATIF A LA PRIME GUERINI A LA CLINIQUE DE L'OUEST LYONNAIS (T06925070235)
  Début : 03/09/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place d'une mesure de prime à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (T06923024382)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la mise en place d'une mesure de prime à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (T06923024382)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et RSE à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (T06922023955)
  Début : 22/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (T06923025677)
  Début : 14/04/2023 Fin : 23/06/2023
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• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles à la Clinique de l'Ouest Lyonnais (T06923025678)
  Début : 14/04/2023 Fin : 23/06/2023
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• accord d'entreprise à durée déterminé relatif au versement d'une prime de partage de valeur à la clinique de l'Ouest Lyonnais (T06922023504)
  Début : 21/11/2022 Fin : 31/12/2022
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