CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34096754600151

• ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO (T09425063515)
  Début : 12/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Un Accord relatif au Vote Electronique (T09423011783)
  Début : 25/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Compte Epargne Temps signé le 25.05.2011 (T09423011580)
  Début : 11/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Avenant à l'Accord de Révision du 27 janvier 2004 (T09422008705)
  Début : 21/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Un Accord pour l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes au sein de DOCAPOSTE BPO pour 2023-2026 (T09423011346)
  Début : 02/01/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Un Accord sur la Qualité de Vie au Travail (T09423011347)
  Début : 16/03/2023 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur la Rémunération, le Temps de Travail et le Partage de la Valeur Ajoutée au sein de CNTP-DOCAPOSTE BPO pour l'année 2025 (T09425063368)
  Début : 21/05/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique (T09423060285)
  Début : 20/10/2023 Fin : 16/02/2024
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Un Accord portant Prorogation des Mandats du Comité Social et Economique (T09423012259)
  Début : 19/07/2023 Fin : 20/10/2023
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Accord sur Mise en place et Fonctionnement du CSE (T09422008702)
  Début : 07/10/2019 Fin : 06/10/2023
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SALARIALE 2022 CNT DOCAPOSTE BPO (T09422010392)
  Début : 10/05/2022 Fin : 10/05/2023
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Avenant de prorogation à l'Accord GPEC du 26 avril 2017 (T09422008704)
  Début : 12/10/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Accord triennal en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la qualité de vie au travail (T09419003425)
  Début : 28/06/2018 Fin : 27/06/2021
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO

• Négociation Annuelle Obligatoire 2019 - Procès-verbal d'accord (T09420004366)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CNTP - DOCAPOSTE - BPO (ACCORD SUR LA POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION VARIABLE AU SEIN DE CNTP DOCAPOSTE BPO