COHERIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39946792700162

• AVENANT PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD RELATIF A L'ENCADREMENT DU TELETRAVAIL (T09223040168)
  Début : 02/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T09223040169)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD IKV METTANT EN PLACE LE FORFAIT MOBILITES DURABLES (T09222032479)
  Début : 08/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T09222030729)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire (T09220022544)
  Début : 21/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• Accord d'entreprise relatif au congé enfant malade (T09219013411)
  Début : 01/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire (T09219013414)
  Début : 09/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• Accord d'entreprise instituant le recours au vote électronique pour l'élection professionnelle des membres du CSE (T09218003337)
  Début : 20/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• Procès verbal d'accord partiel de négociation annuelle obligatoire (T09218003341)
  Début : 20/07/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO (A09218028959)
  Début : 25/10/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COHERIS

• Accord d'entreprise relatif à l'encadrement du télétravail au sein de Coheris (T09221028334)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2022
  Accord d'entreprise COHERIS