TEXEN C.M.S.I

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75620035800049

• Accord d'Entreprise du 06/03/2026 portant sur les Négociations annuelles obligatoires (T00126062794)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail (T00126062680)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise du 27/02/2025 portant sur les négociations annuelles obligatoires (T00125061568)
  Début : 28/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place du travail en continu (T00125061430)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 23/11/2001 portant sur les équipes de suppléance (T00124061030)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Négociations Annuelles Obligatoires (T00124060517)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Négociations Annuelles Obligatoires (T00123005695)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRE (T00122004774)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2019 (T00119001467)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle Femmes/Hommes et à la qualité de vie au travail (T00126062633)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00121003754)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2025
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• Accord d'Activité Partielle de Longue Durée - ARME (T00120002741)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2022
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (A00118003147)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD portant sur la REDUCTION des MANDATS en vue de la mise en place du CSE (A00118003052)
  Début : 01/02/2018 Fin : 14/05/2018
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