COPELIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43982970600027

• Accord de Méthode portant sur les négociations annuelles obligatoires du Groupe Copelia (T00624061973)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise COPELIA

• ACCORD COLLECTIF GROUPE PORTANT SUR LES CONTRATS COMPLEMENTAIRES SANTE ET PREVOYANCE (T00625062187)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise COPELIA

• ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVT (T00621005359)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise COPELIA

• PV ACCORD GROUPE COPELIA SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2023 (T00624061136)
  Début : 01/03/2023 Fin : 29/02/2024
  Accord d'entreprise COPELIA

• ACCORD COLLECTIF GROUPE PORTANT SUR LES CONTRATS SANTE ET PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (T00620004511)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise COPELIA

• ACCORD GROUPE COPELIA SUR LE DIALOGUE SOCIAL (T00619001955)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise COPELIA

• PV ACCORD GROUPE COPELIA SUR LES SALAIRES ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T00621006050)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2022
  Accord d'entreprise COPELIA

• PV ACCORD GROUPE COPELIA SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T00620004527)
  Début : 01/12/2020 Fin : 30/11/2021
  Accord d'entreprise COPELIA

• ACCORD COLLECTIF GROUPE COPELIA EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A00618004915)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise COPELIA

• ACCORD COLLECTIF GROUPE PORTANT SUR LES CONTRATS SANTE ET PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE (A00618004583)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise COPELIA

• ACCORD GROUPE PORTANT SUR LES SALAIRES (T00618001225)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2019
  Accord d'entreprise COPELIA

• ACCORD GROUPE PORTANT SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (A00618004584)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/12/2018
  Accord d'entreprise COPELIA