CORNING SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39246827800057

• AVENANT N°3_ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE (T07720004714)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS (T07720004716)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 1 A L'ACCORD DU 15.10.2015 RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES FRAIS DE SANTE (A07718005032)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 1 A L'ACCORD DU 24.10.2012 RELATIF A LA PREVOYANCE NON CADRES (A07718005033)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 1 A L'ACCORD DU 24.1.2012 RELATIF A LA PREVOYANCE CADRES ET ASSIMILES (A07718005034)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur (PPV) 2026 (T07726064020)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord Négociation annuelle obligatoire 2026 - Protocole d'accord (T07726063783)
  Début : 19/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T07722007903)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/11/2023
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• ACCORD DE METHODE dans le cadre du projet à étape en vue de l’éventuel déménagement de tout ou partie des activités de l’établissement de Jouarre sur l’établissement de Bagneaux de Corning SAS (T07722007972)
  Début : 28/10/2022 Fin : 31/08/2023
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T07720003883)
  Début : 18/06/2020 Fin : 31/07/2020
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• PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE_DP_CHSCT (T07719001665)
  Début : 27/02/2019 Fin : 29/11/2019
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T07719001702)
  Début : 26/03/2019 Fin : 31/03/2019
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