CORNING SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39246827800032

• L'Avenant n°2 - accord du 2 octobre 2019 relatif à la mise en place du CSEC et des CSEE au sein de Corning SAS (T07725063585)
  Début : 06/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CORNING SAS

• UN ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE CORNING SAS (T07725063332)
  Début : 26/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE PROGRAMME DE REMUNERATION DES INVENTIONS DE SALARIES - INVENTIONS DE MISSION - DES SALARIES DE CORNING SAS (T07722007415)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4_ACCORD d'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECITVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE (T07721006377)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE (T07719003072)
  Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A07718005436)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur le comité économique européen (T07719001889)
  Début : 30/06/2018 Fin : 30/06/2030
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• Un Accord de mise en place du forfait "Mobilités durables" (T07725062424)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Un Accord relatif au télétravail (T07725062425)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Un Protocole d'accord NAO 2025 (T07725062422)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Protocole d'accord sur la Négociation annuelle obligatoire 2024 (T07723060441)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T07723008567)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T07723008568)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT N°5 à l'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE_FRAIS DE SANTE (T07723008465)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT N°4_ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE REGIME DECES INCAPACITE INVALIDITE DES CADRES ET ASSISMILES (T07723008466)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT N°4 à l'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE REGIME DECES INCAPACITE INVALIDITE SALARIES NON CADRES (T07723008467)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD CADRE D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL (T07722006941)
  Début : 19/04/2022 Fin : 19/04/2023
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2022 Protocole d'accord (T07722006909)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T07720004034)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• avenant n°2_ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE REGIME DECES, INCAPACITE, INVALIDITE DES SALARIES NON-CADRES (T07720003127)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• avenant N°2_ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE REGIME DECES,INCAPACITE,INVALIDITE DES SALARIES CADRES ET ASSIMILES (T07720003128)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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