ASSOCIATION DE LA CLAUZE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77675080400010

• AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 28/12/2021 (T01225060568)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA CLAUZE

• accord RELATIF AUX CONGES ANCIENNETE (T01223002220)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord consolidé relatif à l'aménagement du temps de travail (T01223001947)
  Début : 10/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVANTAGES SUPRA-CONVENTIONNELS ET MODALITES DE DETERMINATION DE L'INDEMNITE DE CONGES PAYES (T01222001822)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de versement d'une prime Ségur aux pharmaciens gérant de PUI et d'une prime forfaitaire d'astreinte aux médecins (T01222001689)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord colletif instituant un régime complémentaire à adhésion obligatoire de remboursement de frais médicaux (T01222001539)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise avantages supra-conventionnels et modalités de détermination de l'indemnité de congés payés (T01221001175)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'Accord Collectif d'entreprise de subtitution conclu le 16 octobre 2015 (T01218000109)
  Début : 01/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• COMPLEMENTAIRE FRAIS MEDICAUX (A01218001137)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité Hommes Femmes (T01225060587)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• Accord relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2025 (T01225060586)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• PROTOCOLE RELATIF AUX MODALITES DE DISTRUBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2024 (T01224060238)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (2023) (T01223002068)
  Début : 21/04/2023 Fin : 01/05/2023
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• Accord relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T01222001823)
  Début : 30/08/2022 Fin : 31/01/2023
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• Accord sur la mise en oeuvre des contrats locaux d'amélioration des conditions de travail (T01222001676)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Protocole relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2022 (T01221001526)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant de reconduction de l'accord du 30 juillet au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021 (T01221001484)
  Début : 18/11/2021 Fin : 31/03/2022
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• Accord sur l'égalité professionnelle (T01221001401)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord égalité professionnelle hommes/femmes (T01221001274)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Protocole relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2021 (T01221001162)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021) (T01221001405)
  Début : 01/08/2021 Fin : 30/11/2021
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• Protocole relatif aux modalités de distribution de la prime décentralisée 2020 (T01220000802)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• MODALITES DE DISTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2018 (A01218001136)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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