DECATHLON DIRECTION GENERALE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50056940503239

• Accord sur l'aménagement du temps de travail des cadres (T59L23019500)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les salaires (T59L22017718)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les salaires (T59L22016877)
  Début : 01/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord inter entreprises sur l'insertion de collaborateurs en situation de handicap (T59L21014813)
  Début : 14/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant sur l'aménagement du temps de travail pour les cadres autonomes (T59L21014806)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les salaires effectifs et avantages sociaux (T59L21014846)
  Début : 18/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX (T59L21013662)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la prime mensuelle en retail (T59L21013661)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le pouvoir d'achat (T59L21013660)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX (T59L20010868)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD INTERENTREPRISE SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS CONCERNANT LES COLLABORATEURS EXERCANT LE ROLE DE REPRESENTANT DU PERSONNEL (T59L20010110)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif sur les primes mensuelles (T59L19007379)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• PV NAO retail 2019 (T59L19004419)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'annualisation du Temps de travail pour les collaborateurs à temps complet (T59L19004420)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord collectif Négociation Annuelle Obligatoire 29 septembre et 13 octobre 2017 (T59L18002186)
  Début : 01/08/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EN FAVEUR DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI ET DE L'INTÉGRATION DES SALARIÉS EN SITUATION DE HANDICAP (T59L23019291)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Avenant à l'accord collectif sur les tests de prime mensuelle (T59L21013840)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord inter entreprises sur l'insertion de personne en situation de handicap (T59L20007806)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l'accord collectif sur les tests de prime mensuelle de Bordeaux et Lyon (T59L20010535)
  Début : 01/08/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord Contrat de génération (T59L19007381)
  Début : 01/10/2019 Fin : 30/09/2020
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