DECATHLON DIRECTION GENERALE FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50056940502975

• AVENANT A L'ACCORD TEMPS COMPLET (T59L23021357)
  Début : 30/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DECATHLON DIRECTION GENERALE FRANCE

• Accord sur le temps partiel (T59L23021355)
  Début : 30/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT (T59L21013055)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DECATHLON DIRECTION GENERALE FRANCE

• Accord relatif au développement du dialogue social, à la mise en place des CSE et à la mise en place du CSE Central (T59L19006356)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNULLE OBLIGATOIRE DU 29/09/2017 ET DU 13/10/2017 (A06918013318)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) (T59L25066931)
  Début : 01/06/2025 Fin : 31/05/2029
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• ACCORD EN FAVEUR DE LA SANTE, DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI ET DE L'INSERTION DES SALARIÉS EN SITUATION DE HANDICAP (T59L25068689)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MOYENS SYNDICAUX DECATHLON S.A.S (T59L24062250)
  Début : 09/04/2024 Fin : 08/04/2028
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• Accord d’entreprise sur l'Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L25065150)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord vote électronique 2023 (T59L23060570)
  Début : 13/06/2023 Fin : 20/11/2027
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• AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L24061628)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD sur l’emploi des seniors (T59L24061629)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatifs aux CSE, CSEC et représentants de proximités (T59L23060401)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DÉMATÉRIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019 (T59L19006168)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/07/2023
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• Accord de méthode Négociations sur le forfait jours des cadres (T59L21014167)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 1ER JANVIER 2018 - 31 DECEMBRE 2020 (A59L18012060)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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