DENIS ET FILS SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 85780155900033

• Accord collectif relatif à l'adoption du vote électronique (T04423060462)
  Début : 25/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS

• Accord relatif au télétravail (T04422015167)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS

• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T04422013615)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL CSE (T04419005578)
  Début : 21/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DENIS ET FILS SAS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE JOURNEE DE REPOS SUPPLEMENTAIRE (T04419005525)
  Début : 15/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T04419005527)
  Début : 15/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04421009568)
  Début : 02/02/2021 Fin : 01/02/2024
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T04423017222)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A UN AMÉNAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T04421010346)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2022
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T04421010058)
  Début : 25/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A UN AMENAGEMENT PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T04420007866)
  Début : 17/08/2020 Fin : 31/05/2021
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T04420007610)
  Début : 25/06/2020 Fin : 31/05/2021
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• ACCORD RELATIF A UN AMENAGEMENT PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T04420007404)
  Début : 26/06/2020 Fin : 31/05/2021
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD 2019 (T04419003486)
  Début : 27/03/2019 Fin : 31/12/2019
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• AVENANT A L'ACCORD NAO DU 16/04/2018 (T04418001441)
  Début : 23/07/2018 Fin : 31/05/2019
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• ACCORD RELATIF A UN AMENAGEMENT PLURI-HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL (T04418000474)
  Début : 15/06/2018 Fin : 31/05/2019
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD 2018 (T04418000105)
  Début : 16/04/2018 Fin : 31/05/2019
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• un accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T04419003418)
  Début : 25/03/2019 Fin : 31/03/2019
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