DIANA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49841930800024

• AVENANT N°1 à l'accord relatif à la MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T05624061574)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DIANA

• Accord de Groupe sur le Télétravail (T05623005996)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DIANA

• Accord de Groupe relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps (CET) (T05623005999)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DIANA

• Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts du comité social et économique de la Société Diana SAS (T05622005623)
  Début : 22/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord de Groupe relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles des comités sociaux et économiques des Sociétés SYMRISE françaises du segment Taste, Nutrition & Health (T05622005622)
  Début : 23/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE DIANA SAS (T05622004956)
  Début : 10/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux garanties complémentaires « incapacité, invalidité et décès » (T05622004508)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place de coordonnateurs syndicaux au niveau du groupe forme par les sociétés françaises du périmètre Symrise Nutrition (T05621004164)
  Début : 18/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS (T05619000913)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (A05618004273)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place de coordonnateurs syndicaux au niveau du Groupe formé par les sociétés françaises du segment Taste, Nutrition & Health de SYMRISE (T05623005997)
  Début : 28/02/2023 Fin : 01/01/2027
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• Un accord égalité professionnelle hommes / femmes (T05622005276)
  Début : 04/08/2022 Fin : 03/08/2025
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• Accord sur le télétravail (T05622004491)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (T05619000770)
  Début : 24/11/2018 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD COLLECTIF RELATIFAUX MODLAITES D'ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES CSE DES ENTITES FRANCAISES DE LA DIVISION DIANA (T05619000769)
  Début : 24/11/2018 Fin : 24/11/2019
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