DOCAPOSTE BPO IS (Protocole d'Accord Préélectoral)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39042645000297

• Un Protocole d'Accord Préélectoral relatif aux Elections 2023 du Comité Social et Economique (T09423011812)
  Début : 31/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DOCAPOSTE BPO IS (Protocole d'Accord Préélectoral)

• Un Accord d'Entreprise sur le Télétravail (T09423011784)
  Début : 25/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail (T09423011787)
  Début : 25/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur la Représentation Sociale (T09422010483)
  Début : 22/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le recours au vote électronique Docapost BPO IS pour les élections des membres du CSE (T09419002790)
  Début : 30/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TRAVAIL DE NUIT DES SALARIES AFFECTES SUR LES SITES DU 5 SEPTEMBRE 2013 (T09419002531)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE CALCUL ET D’ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PRESENTEISME AU SEIN DE LA SOCIETE DOCAPOSTE BPO IS (T09425064204)
  Début : 15/10/2025 Fin : 31/10/2027
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de la société DOCAPOSTE BPO IS (T09423011790)
  Début : 14/03/2023 Fin : 14/03/2027
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• ACCORD D'ENTREPRISE DE GESTION DES EMPLOIS ET DE SECURISATION DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP) (T09423011813)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2023 (T09423011789)
  Début : 15/03/2023 Fin : 15/03/2024
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