DORAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 01585179300016

• AVENANT A ACCORD COLLECTIF UES DORAS FRAIS DE SANTE ET INCAPACITE-INVALIDITE-DECES (T02125061662)
  Début : 20/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF UES DORAS portant sur les régimes collectifs et obligatoires Frais de santé et Incapacité Invalidité Décès (T02124060411)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD UES DORAS Dialogue social et constitution du CSE (T02123005744)
  Début : 07/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD DE CONSTITUTION DE L'UES DORAS - INTEGRATION DE LA SOCIETE SOCOBOIS - Année 2023 (T02123005590)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 A ACCORD UES DORAS Durée et aménagement du temps de travail du 18/09/2018 (T02123005592)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF UES DORAS portant sur les régimes collectifs et obligatoires "Frais de santé" et "Incapacité-Invalidité-Décès"" (T02123005593)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD UES DORAS Négociations annuelles 2022 (T02122004290)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°2 à l'accord UES DORAS - Durée et aménagement du temps de travail du 18/09/2018 (T02121003875)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur le temps de travail - Congés payés en jours ouvrables (T02120002909)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord UES DORAS portant sur les régimes collectifs et obligatoire Frais de Santé et Incapacité Invalidité Décès (T02120001897)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Constitution du CSE de l'UES DORAS (T02119001525)
  Début : 17/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• Integration de CLEAU dans l'UES DORAS (T02119001200)
  Début : 01/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Durée et aménagement du temps de travail (T02118000580)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord de constitution de l'UES DORAS - Intégration de la Sté Martin Carrelage dans l'UES DORAS (T02118000582)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DOTATION EXCEPTIONNELLE AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE (T02123006093)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD UES DORAS Négociations annuelles 2023 (T02122005422)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• REPORT DES ELECTIONS CSE ET PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (T02122005156)
  Début : 08/09/2022 Fin : 16/06/2023
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• UES DORAS NAO et égalité professionnelle 2021 (T02121003620)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NAO 2020 (T02120002312)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un accord de l'UES DORAS sur les dispositions dérogatoires concernant les congés payés pendant la période de confinement 2020 (T02120002315)
  Début : 18/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord d’entreprise de l'UES DORAS concernant l'Individualisation du placement en activité partielle pendant la crise sanitaire (T02120002316)
  Début : 18/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD UES DORAS NEGOCIATIONS ANNUELLES ET EGALITE HF 2019 (T02119001120)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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