DORAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 01585179300032

• AVENANT N°2 A ACCORD COLLECTIF UES DORAS portant sur les régimes collectifs et obligatoires "Frais de santé" et "Incapacité-Invalidité-décès" (T02125062630)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise DORAS

• Avenant à l'accord de reconnaissance et de fonctionnement de l'UES DORAS - SORTIE DE LA SOCI2T2 SOCOBOIS AU 1ER/07/2025 (T02125062071)
  Début : 15/05/2025 Fin : 15/05/2030
  Accord d'entreprise DORAS

• Négociations annuelles 2025 (T02124061278)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2030
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• ACCORD UES DORAS Qualité de vie et des conditions de travail (T02124061333)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/12/2028
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• ACCORD UES DORAS GEPP/DIVERSITE (T02123060255)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/12/2027
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• ACCORD UES DORAS Négociations annuelles 2026 (T02125062629)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Avenant à l'accord UES DORAS NAO 2025 (T02125061774)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur une dotation exceptionnelle au budget des ASC du CSE UES DORAS (T02125062070)
  Début : 01/06/2025 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD UES DORAS - Négociations annuelles 2024 (T02123060256)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD SUR UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE AU BUDGET DES ASC DU CSE UES DORAS (T02124060879)
  Début : 01/06/2024 Fin : 30/06/2024
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