ECOLE METIERS A ACCOMPAGNEMENT PERSONNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44094454400020

• Avenant - Charte télétravail (T97423060224)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Mutuelle (T97423060225)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 - Modulation du temps de travail annuel 37H (T97423060226)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES (T97423060121)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Charte du télétravail (T97422004439)
  Début : 02/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Jour de récupération des jours fériés tombant un samedi ou un dimanche (T97425062285)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2030
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• ACCORD MODULATION du temps de travail annuel 37H (T97425062287)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2030
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• ACCORD FORFAIT JOURS CADRES DIRIGEANTS EMAP 2026 2030 (T97425062288)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2030
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL à 37H hebdomadaires (T97423004917)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
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• ACCORD SUR L'OCTROI DE JOUR DE RECUPERATION DES JOURS FERIES TOMBANT UN SAMEDI OU UN DIMANCHE (T97422004771)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
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• ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN JOURS POUR LES CADRES (T97422004773)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2026
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